CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 613 résultats pour « Poignant »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210590

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

flexion-extension allant de 0 ) 150°), une prono supination à 90°(pour une normale de 180°) ; que le praticien-conseil du service médical constate également l'absence d'amyotrophie, une mobilité des poignets

Source officielle

Page 64 sur 281

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210376

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

le 21 juin 2007, Mme G... a été déclarée par le médecin du travail « apte à la reprise du travail sous surveillance médicale; pas de charges lourdes et efforts importants; mouvements répétitifs du poignet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00249

Cassation

19 mars 2019

19 mars 2019

travail était statistiquement difficile, l'intéressé conservant cependant, malgré son déficit permanent, une réelle aptitude physique à exercer nombre de métiers ne requérant pas une pleine force du poignet

Source officielle
CA

5e Chambre

5fdb216622d8d2b61dadc00b

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

La machine était consignée électriquement et la victime chauffait le goujon au chalumeau quand l'ensemble a fait une chute de 30 cm et est venu coincer le poignet de la victime, Siège des lésions : 'poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2206529_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

d'un trou alors qu'elle sortait ses poubelles et allait au container à déchets ; -elle a subi des blessures telles que saignement du nez, cassure d'une dent et une douleur intense au niveau de son poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302341_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles à compter du 1er avril 2022 ; Elle soutient que : - Suite à une chute elle est admise au service des urgences le bilan d'entrée révèle une fracture du poignet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca14bd3db21cbdd89fc5

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Le médecin-conseil de la Caisse a donné un avis favorable pour une prise en charge au titre du tableau no57 AB (épitrochléite du poignet droit) et 57 AC (tendinite du poignet droit) des maladies professionnelles

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01835

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

ailleurs un certificat médical du 28 juillet 2008 émanant du Docteur D..., SOS Mains Val de Loire, Polyclinique des Longues Allées à Saint-Jean-de-Braye (45), constatant un écrasement de la main droite et poignet

Source officielle
TA

11ème Chambre (JU)

DTA_2100286_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Elle soutient que : - atteinte de polyarthrite rhumatoïde depuis 2011, elle souffrait du poignet droit ce qui a entrainé son licenciement de son emploi dans un pressing ; - elle ne peut conduire à

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA01296_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Conservant des séquelles de cette chute à la main et au poignet gauche, il a demandé à la ville de Paris, par un courrier du 10 septembre 2018, d'organiser une expertise médicale et de lui verser, à

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a0b7715cdc6046d471ea6c1

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Z] [I] Résidence Ponant 2 5 impasse des Trimarans 76460 SAINT VALERY EN CAUX comparant en personne Mme [P] [I] née [D] Résidence Ponant 2 5 impasse des Trimarans 76460 SAINT VALERY EN CAUX comparante

Source officielle
CC

cr

établissement sous contrat, à Basse-Terre, a porté plaintec/Robert X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR06751

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

plainte de la partie civile est étayée par une attestation régulière d'un membre du personnel éducatif de l'établissement qui a vu le prévenu bloquer la victime et l'invectiver dans un coin de bureau en pointant

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735e9fcdc6046d47693cac

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

qui répond à la question : * 'quel est le fait précis et soudain qui a provoqué votre lumbago droit et lors de quelle activité '' : 'assis sur une chaise quand soudain j'ai senti comme un coup de poignard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89408

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbd2

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

POUGNAND Me RAMILLON S. E. LA. R. L. DAUPHIN & MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 29 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement (N° R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a8

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6176d1fc3b087a440fde0e7a

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CALAS SCP POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

67f59918bbf04ef7857c432c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Monsieur [V] [Z] entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial LUXELOC 13 [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Sophie TURPAIN, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Camille POINAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e44

Appel

1 février 2016

1 février 2016

T P du Ponant pour le remplacer et maintenant Monsieur Régis X... en qualité de subrogé tuteur pour Monsieur Pierre X... et pour Mme Louise X... ; Vu le courrier de Me Lucie BREMOND par lequel elle

Source officielle
CC

soc

6137237ecd5801467740a805

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Gilbert X..., demeurant .... 1252, BP 45, Le Ponant, 92000 Nanterre, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle