Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
69d73c7ccdc6046d479b832c
8 avril 2026
8 avril 2026
Raoul CARBONARO, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions prévues par l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67f9f3aea6be9c926c7caa47
11 avril 2025
11 avril 2025
Aussi, par les pièces produites, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d5
16 avril 2010
16 avril 2010
ANTILLES BATIMENTS CONSTRUCTIONS 141 Avenue Raoul Follereau Squadra B - Cité Dillon 97200 FORT-DE-FRANCE représentée Me Jean Jacques GRAFF, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : S.A.R.L B
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6af
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre 0 Monsieur Gilles
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:433232.20211213
13 décembre 2021
13 décembre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 ; - la loi n° 2018-217 du 29 mars 2018 ; - l'ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 ; - le
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d5
9 septembre 2015
9 septembre 2015
X...de sa demande de prise en charges par la CNP des échéances du 11 janvier 2011 au 12 avril 2012, - débouté M.
Source officielleContentieux général Proxi
67f981e80ea89248182addca
10 avril 2025
10 avril 2025
Il est convenu que les réparations seront prises en charge et effectuées par les entreprises CEVENNES CARAVANNES. Le 12 juillet 2022, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0323DEC004552299
23 mars 1999
23 mars 1999
Il est représenté devant la Cour par M e Raoul-François Mestre, avocat à la Roche-sur-Yon (Vendée).
Source officielle11ème chambre
DTA_2407004_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu les pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre
DTA_2407498_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Vu les pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00837_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dc9a4bcd46bcddb10a
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Marcher Définition : Avancer à pied, pas à pas, de manière qu'au moins un des pieds soit toujours au sol. Inclusion : Se promener, déambuler, marcher en avant, marcher en arrière ou sur le côté.
Source officielle11ème chambre
DTA_2407889_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre
DTA_2406817_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206092_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par des pièces, enregistrées les 5 novembre 2025, 8 décembre 2025 et 3 février 2026, M. E... A..., Mme I... A..., née H..., et M. D...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd28ab253a8400fb215
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Raoul CARBONARO, président de chambre M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2600161_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2519299_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401ee5
3 avril 1997
3 avril 1997
Pierre YA..., demeurant résidence I, entrée A, 13470 Carnoux-en-Provence, 41°/ M.
Source officielle1ère Chambre
65a62c2a448a370008a720b8
15 janvier 2024
15 janvier 2024
GOTTLICH de la SCP D'AVOCATS RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [N] [Z] domicilié [Adresse 3] - [Localité 2] Non représenté, bien que la déclaration d'appel
Source officiellePage 64 sur 89