CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 501 résultats pour « Olivier PERNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

68ef2db98a85971c3ac2001e

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Olivier

Source officielle

Page 64 sur 476

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68cc48dd9da3689504680e8e

T. Judiciaire

9 septembre 2025

9 septembre 2025

[O] [P] contestent l'existence de cette dette, le bailleur s'abstient de tout détail sur la composition de cette somme de sorte que rien ne permet d'établir sa certitude.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd932ae

Appel

23 mai 2016

23 mai 2016

RG N : 15/00550 AFFAIRE : Olivia X... épouse Y... C/ Frédéric, Régis Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6160964841ad74d62c181870

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

[Adresse 4] [Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6426c7633dcd15b3b74

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

En effet, le simple fait que trois comptes rendus d'activité aient été adressés après 19h30 ne permet pas de caractériser des heures supplémentaires et encore moins de façon récurrente.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008223477

Admin. suprême

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b80f

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

2004 par le conseil de prud'hommes de FONTAINEBLEAU section commerce RG no 01 / 00280 APPELANT 1o- Monsieur Moussa X... ... ... 77190 DAMMARIE LES LYS comparant en personne, assisté de Me Olivier

Source officielle
CA

10e Chambre

6162fde33ebbdffcbea6a98d

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

APPELANTS Monsieur [G] [G] né en à , demeurant [Adresse 17] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

6272192d228a02057de675a5

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

FRANCOIS Candice avocat au barreau de PAU de PAU INTIMES : Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX 143, Rue Anatole FRANCE 92300 LEVALLOIS PERRET Organisme COFIDIS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00357

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Olivier F..., domicilié [...]                                       , 8°/ M. Joël G..., domicilié [...]                               , 9°/ M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d60863cdc6046d477de576

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/10/2025 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, président, Mme Nathalie Buquen, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d6e763cdc6046d47942be2

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/10/2025 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, présidente, Mme Nathalie Buquen, juge, M. Stéphane Catoire, juge.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162853bc10e2193c5780999

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DU VAR C/ [B] [O] SARL KYRNAIR, REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR JUDICIAIRE, ME [O] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON

Source officielle
CA

1re Chambre A

61629bc4eaaf44d62f53e9bd

Appel

30 avril 2013

30 avril 2013

Rôle N° 12/03822 SARL AVENTURE BLEUE C/ [T] [F] Association CLUB DE PLONGEE DE LA FAVIERE Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

643e357583146e04f531ebce

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a92

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'article L.1226-7 du code du travail permet de prendre en compte dans l'ancienneté du salarié les périodes d'arrêt de travail en raison du caractère professionnel de la maladie.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eacc5bbe450008b2cdca

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Cette demande est indéterminée, s'agissant de documents multiples, et ne permet pas à la cour de connaître les documents effectivement réclamés.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300242

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

-Olivier A...- Xavier C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9228e

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jean-Luc Y... accueille à son domicile son fils Olivier. Quant à son patrimoine immobilier, il n'a pas évolué depuis le jugement querellé.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdd13e4422b307dc44de8ab

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

Olivier X... né le [...] à NEUILLY SUR SEINE (92) [...]

Source officielle