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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2400353_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le Merlus, conseiller, Mme Lebon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 30 avril 2025. La rapporteure, L. LEBON La présidente, A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400518_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le Merlus, conseiller, Mme Lebon, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe du tribunal le 11 février 2025. La rapporteure, L. LEBON Le président, T.
Source officielle4ème chambre
DTA_2308487_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Le Merlus, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle4ème Chambre (JU)
DTA_2309079_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le Merlus, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404928_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Le Merlus, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Commerciale
68f31f0947bd0e19a239d573
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/10/2025 Me Elisabeth MERCY Me Estelle GARNIER ARRÊT du 16 OCTOBRE 2025 N° : 219 - 25
Source officielle3ème chambre
DTA_2306212_20250207
7 février 2025
7 février 2025
A a été recruté en temps partagé par le centre hospitalier de Briey, au sein du service de chirurgie orthopédique et traumatologique, à compter du 1er janvier 2023, et par le centre hospitalier de Mercy
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NW4P SCI AVASc/S.A
66ab250cba731fad7dd353d2
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN Greffier lors du prononcé : Madame Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa2eade3490008c311fd
4 janvier 2024
4 janvier 2024
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Jacques BOUDY Conseiller : Monsieur Rémi FIGEROU Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Mme Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NTGW Société TER ARCINSc/S.A
66878cb605d6f7f678d48fe8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Mélody
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb725d
4 avril 2024
4 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb726d
4 avril 2024
4 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e9a40f8b0008cb7295
4 avril 2024
4 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Mélody
Source officielle2ème chambre
DTA_2101898_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Par deux mémoires en défense enregistrés les 26 avril 2022 et 28 juillet 2023, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par Me Melich, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01515_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
SCI Méressan, représentées par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cette délibération ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Meru
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55984
23 juillet 2001
23 juillet 2001
Recalling that the case originated in an application (No. 31853/96) against Turkey, lodged with the European Commission of Human Rights on 31 May 1996 under former Article 25 of the Convention by Mr Melih
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305913_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Medhy A... et à la rectrice de l’académie de Lot-et-Garonne. Délibéré après l'audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : - M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01279
16 mai 2017
16 mai 2017
constitutionnalité transmise par jugement du tribunal correctionnel d'Auxerre, en date du 16 février 2017, dans la procédure suivie contre la société Domaine du Vieux Fort, la société Domaine du Château de Val de Mercy
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005910
27 avril 2007
27 avril 2007
Eric et Taylor A et Mlles Sussie, Cynthia et Mercy A, ressortissants du Ghana, les visas que ceux-ci sollicitaient dans le cadre de la procédure de regroupement familial engagée par le requérant, ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875df
19 mai 2005
19 mai 2005
PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Eric X..., demeurant 6 Impasse des Clos Neufs - 45190 BEAUGENCY Madame Françoise Y..., ... par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me GONZALEZ-MERCY
Source officiellePage 64 sur 143