CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

17 725 résultats pour « Louis SAINT-PIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00864_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

A..., situées dans le territoire des communes de Turcey, Blaisy-Bas et Saint-Hélier, et autorisant ce groupement à exploiter ces parcelles.

Source officielle

Page 64 sur 887

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

60794d319ba5988459c48535

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Louis X..., Daniel X..., Philippe X..., Mme Andrée X..., veuve Y..., M. Jean X..., Mlle Lydie X..., Mmes Marie-France X..., Geneviève X..., épouse Z..., Mme Louise A..., veuve B..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92980

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

Jean-Louis Y...

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007968602

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Louis X... demeurant ... (78320) Le Mesnil-Saint-Denis et par M. Philippe Y..., demeurant ... Les Essarts-le-Roi ; M. X... et M.

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c620

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Jean-Louis Z..., demeurant ..., 3 / M. Pierre-Louis X..., demeurant ..., 4 / la société A... papeterie, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f211

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Jean-Louis X... C/ Mme Y... épouse X...

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Pierre, demeurant ..., 7°/ de Monsieur AUDE FX..., demeurant ... Saint Clair (Calvados), 8°/ de Monsieur E...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041a4965b5d9df2a34f5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [C] [U] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 20] Rep/assistant : Me Louis LAI-KANE-CHEONG, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.

Source officielle
CC

comm

6137220dcd580146773f9d4f

Cassation

14 décembre 1993

14 décembre 1993

Jean-Pierre U..., demeurant ... (16e), 41 ) M.

Source officielle
CC

civ3

61372186cd580146773f4801

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

(Seine-Saint-Denis), 23°/ de M. Gabriel C..., demeurant ... à Chevilly-Larue (Val-de-Marne), 24°/ de M. Louis C..., demeurant ... à Marcq-en-Baroeul (Nord), 25°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300934_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300935_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300936_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300937_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300938_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300939_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300940_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300941_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200003_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la Constitution ; - la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bb07

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 29 MAI 2008 No 2008 / 315 Rôle No 06 / 19576 SCA LES DEFENDS DE SAINT MARC C / MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Anne X... Thierry Y...

Source officielle