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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2203665_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ec6
9 mars 2004
9 mars 2004
Z... déférée à la cour : d'un jugement rendu le 09 Juillet 2002 par le Tribunal d'Instance PUTEAUX RG nä : 1900.01 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e1
20 septembre 2005
20 septembre 2005
à la cour : Jugement rendu le 26 Mai 2004 par le Tribunal d'Instance de NEUILLY SUR SEINE N° chambre : N° Section : N° RG : 109/04 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2203343_20220808
8 août 2022
8 août 2022
Vu la note en délibéré, enregistrée le 5 juillet 2022, présentée par Me Lefevre-Duval, pour M. B.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2308356_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron ; - les observations de Me Lefèvre, avocate de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402941_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le rapport de Mme Lefèvre a été entendu au cours de l’audience publique du 17 octobre 2025.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300482_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00011
13 janvier 2009
13 janvier 2009
X... a été engagé le 16 avril 1973 en qualité de comptable par la société entreprise Jean Lefèbvre ; que muté le 29 janvier 2002 au sein de la société Entreprise Jean Lefebvre Sud Est, le salarié, après
Source officielleJuge des référés
DCA_24TL01826_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
demande d'extension de l'expertise formulée par la société anonyme Generali France Assurances aux sociétés à responsabilité limitée Garcia et fils et B pieux Nîmes et à la société par actions simplifiée Lefebvre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300449
17 avril 2013
17 avril 2013
intervenus en qualité de maîtres d'œuvre ; qu'une mission de contrôle technique a été confiée à la société Qualiconsult, assurée auprès de la société Axa France IARD ; que la société Entreprise Jean Lefebvre
Source officielleciv1
613724b0cd580146774178c1
13 mars 2007
13 mars 2007
Y..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société X..., ont assigné le gérant de la société X..., les sociétés Pertuy, Jean Lefebvre, Colas Est et Groupama Est pour les faire déclarer responsables
Source officiellecr
6079a8519ba5988459c4ca14
31 janvier 1994
31 janvier 1994
Bussière, président, et de Mme Lefèbvre et de M.
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007970491
27 juin 1997
27 juin 1997
Christian LEFEBVRE et l'ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT A RANG-DU-FLIERS agissant par son président en exercice, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00554
23 juin 2021
23 juin 2021
foncier local du grand Toulouse, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents Mme Mouillard, président, Mme Lefeuvre, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200341_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente-rapporteure, - et les conclusions de Mme A de Gand, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2107387_20230223
23 février 2023
23 février 2023
requête, enregistrée le 17 septembre 2021, Mme B A, représentée par Me O'Brien, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner solidairement la commune de Valenciennes et la société Jean Lefebvre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10718
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mmes [M] et [L], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a3
6 mai 2008
6 mai 2008
Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE INTERVENANTE VOLONTAIRE S.A EUROVIA se trouvant aux droits de la société JEAN LEFEBVRE
Source officielleChambre civile 1-7
6a167b7acdc6046d47103fe1
26 mai 2026
26 mai 2026
[K] [G] AFFAIRE : Société BRS INTERNATIONAL SA Représentant : Me Jean-fabrice BRUN de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c4479f
24 juin 1981
24 juin 1981
A DONNE A LA CHOSE LES MEMES SOINS QU'IL APPORTE A LA GARDE DES CHOSES LUI APPARTENANT; ATTENDU QU'UN VEHICULE APPARTENANT A LA SOCIETE CLUB DU MEUBLE AYANT ETE INCENDIE A L'INTERIEUR DU GARAGE LEFEBVRE
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