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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89317
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Laure C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
(défendeurs) : 2 / 5èmes, -biens dépendant des successions de Mesdames Anne-Marie, Laure X... et Messieurs Léonard et Antoine Jean X... : . héritiers de Monsieur Antoine Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93062
15 janvier 2015
15 janvier 2015
ET MARIE-LAURE A...- D..., anciennement dénommée SCP J... & K..., dont le siège social est situé...-74890 BONS EN CHABLAIS représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avocats postulants au
Source officielle4ème Chambre
65a0f6dc383a880008fd089b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société Laure Ligne Manucure a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Son liquidateur, la SCP [J] [R], ainsi que ses associées Mmes [D] et [T], sont intervenus volontairement à l'instance.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007681731
25 juin 1982
25 juin 1982
décidé pour des raisons économiques de fermer son dépôt de Quimper a proposé aux salariés qui y étaient employés de poursuivre leur activité, aux mêmes conditions, au dépôt qu'elle exploitait à Pont-Labbé
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57bd1
3 novembre 1988
3 novembre 1988
en sa troisième branche : Vu l'article 46, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué, que pendant plusieurs années la société Labo
Source officielleChambre sociale
68e9e482154299c7318fb32e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
d'instruire l'affaire en application des articles 939, 941 et 945-1 du code de procédure civile, Dans l'instance opposant : S.A.S.U. [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Anne-laure
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f1cd772f77035fb0bf7e2a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
dossier 20250118 APPELANT ET SAS SOGELEASE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Anne-laure
Source officielle3ème Chambre
69d9e03ecdc6046d47d98720
9 avril 2026
9 avril 2026
RÉFÉRENCES : Jugement Au fond, origine TJ de [Localité 2], décision attaquée en date du 20 Mai 2025, enregistrée sous le n° 24/00174 Monsieur [P] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laure-anne
Source officielleChambre 1-2
69d9e437cdc6046d47d9d1e3
10 avril 2026
10 avril 2026
D AND K Représentant : Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ S.C.I.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1c75ccdc6046d47b4e7cb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
présente instance à la somme de 105,68 € TTC dont 17,61 € de TVA à la charge de SCI LOLA La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne
Source officielleChambre 1/Section 2
662a99edc8a1343b8cd5fa3d
25 avril 2024
25 avril 2024
[R] [U] Numéro de minute: 24/00322 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 25 Avril 2024 Nous, Sylviane LOMBARD, Juge de la mise en état, assisté(e) de Laurie
Source officielle1ère Chambre
66adc81cd17229e482eea762
2 août 2024
2 août 2024
[G] [Y], représenté par Me Laure DARZACQ de la SELARL LAURE DARZACQ, avocat au barreau de DAX à Société EQUI LIBRE [J] [O] Monsieur [J] [O], né le 01/08/1982 à [Localité 3] (09), de nationalité Française
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a10b625cdc6046d479c84b7
9 avril 2026
9 avril 2026
ENTRE : S.A.S.U. [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Autorisées à ne pas comparaître ET : MUTUALITE SOCIALE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a10b62acdc6046d479c8528
9 avril 2026
9 avril 2026
ENTRE : S.A.S.U. [1], dont le siège social est sis [Adresse 1] Ayant pour avocat Me Anne-Laure DENIZE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Autorisées à ne pas comparaître ET : MUTUALITE SOCIALE
Source officielleChambre 1/Section 2
670d5b28ddfc18ec235ab86b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
vestiaire : Numéro de minute: 24/00809 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) DU 14 Octobre 2024 Nous, Sylviane LOMBARD, Juge de la mise en état, assisté(e) de Laurie
Source officielleChambre 26 / Proxi référé
670eacb11c3411ff34514024
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[Courriel 7] RÉFÉRENCES : N° RG 24/01993 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Z2SZ Minute : DÉSISTEMENT D’INSTANCE Du 15 Octobre 2024 Copie conforme délivrée le : à : Me Laure
Source officielle8ème Ch Prud'homale
670f585b4ad0d5ee7d7e5d6e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [G] [B] Représentée par Me Anne-laure
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6865750a72b7e1b6bf1d55a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GENERALI VIE Grosse délivrée le à Avocats : Me Laurence-anne CAILLERE BLANCHOT la SCP MIRIEU DE LABARRE TEANI ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] 6EME CHAMBRE
Source officielle3ème Chambre
6866136f27f49a37ec714da8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection de THIONVILLE, décision attaquée en date du 05 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/000074 Monsieur [G] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Laure-anne
Source officiellePage 64 sur 1320
KC LABREDE
19/06/2026
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LABREUCHE, Eric, André
19/06/2026
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SCI Barbet Labre
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METALLERIE LABREUCHE
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SCP VETERINAIRE BONIFASSI ET LABRE
11/06/2026
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