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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PAC - Contentieux

68a61d531abbd5bba7d963c1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Gros Horloge 76000 ROUEN représenté par son syndic, le cabinet FONCIA NORMANDIE, dont le siège social est sis 5 rue Montaigne, immeuble Le Carré Pasteur - 76000 ROUEN représenté par Maître Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle

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Annonces BODACC731 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HUREL FINANCE

SIREN 842857146Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Créations

MAISON HUREL ÉVÉNEMENT

SIREN 106181373Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE HUREL

SIREN 326302361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

Voir →

Créations

HURELLE, Gwendoline Genevieve Claudine

SIREN 106327596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING HURELLE

SIREN 879771707Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

25/06/2026

Voir →

CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7473

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMEE : Compagnie d'assurance Mutuelle Assurance Instituteur de France (MAIF) [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Audrey HURET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd71a4cdc6046d470266eb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

la SCP VALLEE-LANGUIL, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Aurélia DOUTEAUX, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : S.A. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE00762_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2020, la SELARL Pharmacie des Vignes, représentée par Me Hubbel, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:1208DEC003935798

Admin. suprême

8 décembre 1998

8 décembre 1998

Hummels, a lawyer practising in Utrecht.   The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1908304_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

rapport de Mme d'Elbreil, conseillère, - les conclusions de Mme Brenner Adanlété, rapporteure publique, - les observations de Me de Lavaur, représentant les requérants, - et les observations de Me Huret

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2202257_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 décembre 2022, la société Travaux Publics Rouennais (TPR), représentée par Me Hummel-Desanglois, conclut au rejet de la requête et à ce que les dépens ainsi qu'une

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1994:0705DEC001950892

Admin. suprême

5 juillet 1994

5 juillet 1994

Hummels, a lawyer practising in Utrecht.         The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6363681d37e31b7f74444901

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Il ajoute que le gérant de la société avait adopté à son égard un comportement violent, ce dont attestent plusieurs de ses collègues qui évoquent des 'hurlements' de celui-ci.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6968ba2dcdc6046d475f6741

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Vous vous êtes mis alors à hurler de façon très agressive que personne ne devait vous donner d'ordre à part votre chef de poste.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27ff

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[H] [Z] s'est permis d'entrer au bureau, d'hurler et vandaliser le bureau en donnant des coups de pied un peu partout. Il a hurlé, frappant des mains au-dessus de la tête de M. 

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63d0d61881a7b805de12b652

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ce matin encore, notre chef de service est ressortie en larmes de son bureau et vendredi dernier c'était le tour de [CV] qui s'est faut hurler dessus et menacé de licenciement ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68ccece1704f5747758

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ses collègues comme le médecin du travail et l'inspection du travail ont constaté ses souffrances, liées au comportement de Mme [G] à son égard, au " ton sec " qu'elle employait à son égard, aux " hurlements

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

627ca6a34781dc057dee7966

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

octobre 2017 qui indique avoir subi des pressions morales de la part de Mme [Z] qui l'ont conduite à la démission, qui indique que cette dernière critiquait sans cesse les salariés, qu'elle se 'faisait hurler

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592dde4f06387a26ce762e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

rabaissant de la part de Monsieur [D] et Madame [V] à l'encontre de mes collègues de travail les plus vulnérables. (') Je témoigne donc avoir entendu Madame [V] perdre son sang-froid et littéralement hurler

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d00

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Toutefois, l'employeur impute les insultes et les hurlements à la salariée ( pièce 25 de l'appelante).

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

65a8d6a1e12c85000874b090

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[H], chef d'équipe, lorsqu'elle lui a indiqué qu'elle le saluerait en lui serrant la main et non en l'embrassant, celui-ci 'hurle dessus' que c'était lui qui décidant comment lui dire bonjour et lui disant

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65a8d821e12c85000874b14c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Elle y précise que le salarié a « commencé à hurler, jeté ses affaires sur son bureau, taper dans l'armoire avec son poing, puis se dirigea vers (le) bureau (de l'employeur) en vociférant .

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01790

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

2°/ qu'aux termes d'un procès verbal d'audition du 3 août 2005, Mme A..., épouse Z..., collègue de la salariée, avait attesté avoir assisté à l'altercation du 5 janvier 2005 et entendu l'employeur hurler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00121

Cassation

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Z..., en hurlant ; qu'il résulte des attestations de Mmes A..., B..., C..., D... produites par l'employeur que le 27 juin 2007, Mme X... a eu une attitude hystérique, elle s'est mise à hurler, à vociférer

Source officielle