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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
63c1089cbf9fd47c90a139b2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
été fourni, les courriels produits portant sur des propositions non retenues par la société H&L, ou des prestations déjà facturées, ou encore des prestations inutiles; que les factures d'une société Gooz
Source officielleChambre sociale
66b1bc8e8dca0cf81e5c28bd
5 août 2024
5 août 2024
Petelo GOGO 05/08/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me ROBERTSON ; Expéditions : - Me MILLIARD ; - M.
Source officielleChambre sociale
671b358a2edfb0b58c05edbd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Petelo GOGO 24/10/2024 : Copie revêtue de la formule exécutoire - Me CHARLIER ; Expéditions - Me DESCOMBES ; - M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0204DEC001136520
4 février 2021
4 février 2021
; Household Anikó TURANECZ 1967 László BALÁZS 1976 Gál Anna Budapest 18/11/2020 19/11/2020 2,600 25784/20 19/05/2020 (9 applicants) Katalin APAGYI 1967 Sándorné BUSI 1949 Viktor GOGOS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1110DEC002788110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
services fournis par la société requérante 12/10/2022 16/06/2022 4 160 250 9776/20 14/02/2020 Maria Rosa SCIBILIA 1961 Cerio Ennio Campobasso Juge de paix de Barcellona Pozzo di Gotto
Source officielleChambre commerciale
6364bbb4e405357f749eaaf1
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Petelo GOGO Greffier de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0511DEC001223886
11 mai 1990
11 mai 1990
Devant la Commission, il est représenté par Me Luca Fortini Gobbo, avocat au barreau de Florence.
Source officielleChambre Civile
62ecb2dc2a8cf5e2e9b21d9d
4 août 2022
4 août 2022
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, le délibéré
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb305d6f7f678d48fc0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ses collègues lui tournait le dos car il n'a pas forcément la manière de faire, il peut partir dans tous les sens', '[X] a des convictions très fortes, trop fortes parfois, il avait des délégations à gogo
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357693
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mikaela NIUMELE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en
Source officielleChambre Civile
680a0084329e941ca0d77abe
24 avril 2025
24 avril 2025
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Sabrina VAKIE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officielleChambre Civile
6538b3e77ffc2c8318ee008b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Mickaela NIUMELE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ef2
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f1c
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3e
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3f
12 juillet 2021
12 juillet 2021
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Cécile KNOCKAERT ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielle1ère chambre
DTA_2301493_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
espèce, l’avis du préfet indique que le terrain d’assiette du projet est impacté par un aléa fort sur la majorité de sa superficie, identifié par le « porter à connaissance » des risques d’inondations du Golo
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11086
2 décembre 2020
2 décembre 2020
d'émissions correspondantes sera déjà, sur demande du client, correctement consignée dans le cadre de la procédure de personnalisation si bien qu'un nouveau réglage ultérieur ne sera pas nécessaire » ; que la Gobox
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-216089
7 février 2022
7 février 2022
DAMO 1943 Maniago Italian Attilio DA PIEVE 1954 Porcia Italian Learco DRIGO 1952 San Vito al Tagliamento Italian Edda FRANCESCHINA 1943 Maniago Italian Adriana FRATTOLIN Gaiarine Italian Stella GOBBO
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA02462_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Pour expédition conforme, La greffière en chef, Bénédicte Gozé N°21DA0246
Source officiellePage 64 sur 80