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2 376 résultats pour « Gordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

661d6c17082b40ce99b63ca7

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Au soutien de ses prétentions, Monsieur [F] [R] expose que suite à l’intervention de la SAS CUISINES ET BAINS CONCEPT divers désordres sont apparus dans sa cuisine tels que le gondolement de la crédence

Source officielle

Page 64 sur 119

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Annonces BODACC919 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GORDON INVESTISSEMENTS

SIREN 505153361Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GORDON

SIREN 789462397Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GORDON BEDBANK

SIREN 750988420Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

Voir →

Créations

GORDON, Calvin Victor

SIREN 106725583Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

08/07/2026

Voir →

Radiations

GORDON, Semantha, GORDON

SIREN 983710906Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

03/07/2026

Voir →

TJ

PCP JCP référé

669aaebc30bd4f0c3f6b31d3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 19/07/2024 à : Maitre Gordana ZARIC Monsieur [T] [F] Mme [H] [R] La régie Copie exécutoire délivrée le : 19/07/2024 à : Maitre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201232_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

C un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé 8 bis route de Golgon, ensemble la décision du 18 janvier 2022 rejetant son recours gracieux ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2103400_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

La SAS Hôtelière Mulhouse Sausheim exploite un établissement, à l'enseigne " Golden Tulip Mulhouse Basel ", comprenant un hôtel, un restaurant et un terrain de tennis, sis 26 route départementale 201 à

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a925edcdc6046d47907db0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

audience publique le 8 septembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9b3cacdc6046d47a03532

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

publique le 2 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPÁGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9b533cdc6046d47a051b6

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

en audience publique le 16 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Eric GODRON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fda1a12669b485e0a584f72

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Octobre 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS RG n° 14/09192 APPELANTE SARL L'ANNEAU [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 445 201 247 00050 représentée par Me Pearl GOURDON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00534

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

commercialisés entre 2002 et décembre 2013 pour un chiffre d'affaires de plus de 6.000.000 euros et que les intimées ont repris sans nécessité sur un certain nombre de modèles la couleur orange des godrons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b5bd3db21cbdd86076

Appel

25 avril 2002

25 avril 2002

de COUCOURON; Condamne les consorts X... aux dépens de première instance et d'appel dont distraction pour ces derniers au profit de la SCP GUIZARD SERVAIS avoués; Arrêt qui a été signé par Monsieur GOUDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb81

Appel

12 février 2008

12 février 2008

né en18 octobre 1967 à GOURDON (46) ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b33e

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Jean- Pierre GOUDON, Premier Président Monsieur Bernard NAMURA, Conseiller Mme Sylvie BONNIN, Conseiller GREFFIER : Madame Mireille DERNAT, Premier Greffier, lors des débats et du prononcé de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

615e0d8ec25a97f0381f4dea

Appel

12 février 2015

12 février 2015

BORTEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R271 substitué par Me Aude MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R271 INTIME Monsieur [T] [W] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Fanny GOURDON

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00443_20230502

Admin. Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

L et M. et Mme E, représentés par Me Gourdon, demandent à la cour : 1°) avant dire droit, d'ordonner à la société Idéom Développement de produire aux débats l'insertion graphique du projet imposée par

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306324_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

G et Mme F détiennent, avec leurs deux filles, la société civile immobilière (SCI) Route de Cahors, sis à Gourdon, qui a pour activité la location de biens immobiliers. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879b4

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

) ou têtes de gondole ; qu'il ajoute que la société LABEL GOURMAND n'a pas conclu d'accord concernant des supports publicitaires et qu'elle n'a donc pas pu identifier les dates des opérations de mise en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c938bd3db21cbdd879b6

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

) ou têtes de gondole ; qu'il ajoute que la société LABEL GOURMAND n'a pas conclu d'accord concernant des supports publicitaires et qu'elle n'a donc pas pu identifier les dates des opérations de mise en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b3b

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Par courrier en date du 22 juillet 2013, M X...a informé son employeur de son intention de démissionner et il a été embauché par la société Gorron Fret le 2 septembre 2013.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

66103bb9c9ea95b316fde976

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Au soutien de sa demande, Mme [R] [P] produit une série de pièces justifiant qu'elle a signé, le 21 février 2024, un contrat de travail à durée indéterminée avec la société GORON qui l'a embauchée en qualité

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2313624_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

mercredi 2 mai 2018 ou le jeudi 3 mai 2018 dans les locaux de la société EURO SURETE PROTECTION ainsi qu’une convocation pour un entretien professionnel le lundi 9 avril 2018 dans les locaux de la société GORON

Source officielle