Gervais E..., demeurant ..., 2 / Mme Ghislaine, Ariane E..., demeurant ..., 3 / Mme B..., Monique E..., demeurant ..., 4 / Mme A..., Marie, Lise E..., demeurant ..., 5 / M.

Ghislain X..., demeurant ...Ecole, 18340 Crosses, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE l'ASSEDIC région d'Orléans, ayant ses bureaux ... ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juillet 2000

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine C..., née A..., demeurant 126, Grand'rue à Mauguoi (Hérault), en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Suzanne H..., demeurant à Vernouillet (Eure-et-Loir), ..., 28/ Mme Ghislaine J..., demeurant à

d'appel de Paris (18e chambre, section E), au profit : 1 / de Mme Sylvie Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Jocelyne A..., demeurant ..., 3 / de Mme Isabelle B..., demeurant ..., 4 / de Mme Ghislaine

de son président-directeur général, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section C), au profit de Mme Ghislaine

Magéco, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Ghislaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ..., et actuellement bâtiment 2, appartement

Serge Y..., 2°/ de Mme Marie-Ghislaine Y..., née X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Ghislaine A..., demeurant chez M.

X..., Maurice, Raphaël, Marie, Joseph Y..., demeurant Château d'Ailleville à Bar-sur-Aube (Aube), 2 / Mme D..., Albertine, Ludmille, Marie, Ghislaine Y..., née de Z..., demeurant ..., en cassation d'un

La présidente de la 1ère chambre, Juge des référés Signé : Ghislaine Borot La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui la concerne ou à tous

La présidente de la 1ère chambre, Signé : Ghislaine Borot La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et au préfet de la Somme, chacun en

La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller qui en ont délibéré.

née le 15 Janvier 1974 à SAINT JEAN D'ANGELY (17400) de nationalité Française ... 79340 CHANTECORPS Madame Ghislaine C...

Francis Z..., Mme Ghislaine Z... épouse H..., Mme Jacqueline Z... épouse D..., Mme Sandrine Z..., M.

. : 10/ 01380 HOTEL DU GOLF en la personne de son représentant légal C/ Ghizlane X...

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2023 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier