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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372159cd580146773f308e
19 décembre 1990
19 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Georgette A..., épouse X..., demeurant à Pietraserena (Corse), en
Source officielleciv2
61372177cd580146773f3fdc
5 juin 1991
5 juin 1991
Philippe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de Mme Georgette X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24d7
25 avril 1990
25 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Jean-Claude, Jacaues, André X..., 2°) Mme denise, Georgette
Source officielle3ème chambre 2ème section
68e0153d74e929a9d8fa3304
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Assignation du : 27 mai 2024 DESISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [D] [H] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c9c753cdc6046d4774e2a2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2020 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c9cf59cdc6046d47756d20
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2022 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleciv3
60794bf69ba5988459c4457c
16 juillet 1980
16 juillet 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE JEAN Z..., ARMAND B..., DAME GEORGETTE Y..., FRANCOIS X...
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc6c
21 février 1989
21 février 1989
Georgette - contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (5ème chambre) du 16 décembre 1987 qui, dans une procédure suivie contre elle du chef d'infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamnée
Source officielleciv1
61372108cd580146773f06e7
14 juin 1989
14 juin 1989
Roger X..., commerçant, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile), au profit de Madame Georgette
Source officielleciv1
6137210acd580146773f0800
7 juin 1989
7 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Georgette Z..., demeurant ... (20ème), en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
613720e2cd580146773ef352
19 janvier 1989
19 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Georgette Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juillet 1986 par le conseil de
Source officielleciv3
61372320cd58014677405c01
13 mai 1998
13 mai 1998
société X... et compagnie, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de Mlle Georgette
Source officielleciv1
6137237ecd5801467740a7ba
3 octobre 2000
3 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Georgette Y..., épouse X..., demeurant ..., 08360 Château
Source officielleciv3
6137268acd58014677426604
5 juin 2002
5 juin 2002
Jean-Louis Z..., 2 / Mme Georgette A..., épouse Marré, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 2000 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit
Source officielleciv1
61372663cd580146774252c1
26 juin 2001
26 juin 2001
remettre en cause l'appréciation souveraine des juges du fond, qui, dans l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 9 février 1999) ont, au vu de l'ensemble des documents versés aux débats, constaté que Georgette
Source officielleciv3
6137221ecd580146773fa615
9 mars 1994
9 mars 1994
Christiane, Adrienne Z..., épouse Y..., demeurant ensemble aux Bordes (Loiret), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de Mme Georgette
Source officielleciv3
61372279cd580146773fd71f
12 avril 1995
12 avril 1995
Paul, Jean, Georges A..., 2 / Mme X..., Geneviève, Lucienne Bosse, épouse A..., 3 / Mlle Georgette, Lucie A..., demeurant tous trois à Nogemont, commune de Plomion (Aisne), en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
6137219bcd580146773f52cb
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Georgette, demeurant ... à Saint-Chely d'Apcher (Lozère), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleciv2
613722accd580146773ffeda
16 avril 1996
16 avril 1996
civile, 2e section), au profit : 1°/ de Mme Denise Y..., épouse A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Léonce Y..., veuve X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Suzanne Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Georgette
Source officielleciv2
613722facd58014677403f69
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Guy C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Georgette Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Maryse B..., demeurant ... de Cordon, 38490 Aoste, 7°/ de M. Gérard E..., demeurant ...
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