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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TECH SEC SOC: AT

67895b25428384b762e63602

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[K] [C] avait également introduit un recours, sous le numéro RG 23/00416 et RG 24/03064, devant cette même juridiction afin de contester le refus de la reconnaissance d’une nouvelle lésion au genou gauche

Source officielle

Page 64 sur 703

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CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179647

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

X droit à pension militaire pour séquelle d'entorse du genou gauche, la cour régionale usant de son pouvoir souverain d'appréciation des faits et des pièces du dossier a jugé que la séquelle d'entorse

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e45cdc6046d47524b67

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le certificat médical final mentionnant « Entorse genou droit » a été établi le 19 février 2021. Il incombe à la société de détruire cette présomption par la preuve d'une cause étrangère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90509

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

..., médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, mentionne une " rupture partielle Tendon quadricipital genou gauche. " ; qu'il ne fait pas débat que M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635b720eb201587f74be0399

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[O] [C] présentait une 'rupture complète du LCA du genou gauche, entorse du LLE du genou gauche, chondropathie femoro-tibiale externe gauche'.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

659c4c365882b39b2e73a001

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT Monsieur [L] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/07801 - N° Portalis

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD003228709

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

L’examen médical du   requérant en septembre 1997 fit état des lésions au ménisque de   son   genou droit, suite à quoi l’orthopédiste avait recommandé son opération (l’arthroscopie du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

droit et demandent que seules les atteintes au genou soient prises en considération, pour l'indemnisation du préjudice corporel de Monsieur X....

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69ddcc0bcdc6046d472a4469

Appel

11 avril 2026

11 avril 2026

décision : B N° RG 26/01982 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNA6C Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2026, à 17h17, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand Gelot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e07127cdc6046d47691e91

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

décision : B N° RG 26/02077 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBQO Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2026, à 17h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand Gelot

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e313c0cdc6046d47a79961

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

décision : B N° RG 26/02154 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCGL Décision déférée : ordonnance rendue le 15 avril 2026, à 12h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Bertrand Gelot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9116a

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Il mentionne : « Entorse du genou droit » Arrêt de travail jusqu'au 11 septembre 2006. La Caisse a décidé une prise en charge d'emblée le 26 septembre 2006.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f9552b5afe5adfff28962

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Le certificat médical initial mentionne «'chute au travail, a glissé, entorse genou gauche : glace, repos, attelle + prévoir IRM'».

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adf9e4ea48318f5ad35

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Par décision du 23 mars 2021, la caisse a fixé à 12 % son taux d'incapacité permanente partielle pour un « syndrome douloureux chronique du genou droit et perte de dents ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63dac51457d0f882de96

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[R] a présenté un traumatisme du genou gauche, un hématome sur face médiale du genou, ainsi qu'une jambe droite en voie de collection.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a6850a9324999a647adee2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 18 mai 2020, un certificat médical de rechute faisant état d’une « algodystrophie genou gauche et droit » a été établi par le Docteur [U] [K].

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22ab815c30a4df70b58

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de dérobement du genou'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92da2

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

gauche " ; Que le certificat médical initial a diagnostiqué un épanchement intra-articulaire et sous quadricipal du genou gauche ; que monsieur X...a été déclaré consolidé le 1er août 2011 avec un

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100532

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

. ; qu'un premier arrêt avant dire droit du 2 septembre 2004 a déclaré admissible la preuve de la paternité naturelle alléguée et ordonné une expertise génétique ; que le pourvoi intenté contre cet arrêt

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2110076_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

) décompensée par un accident de travail sur un fond de genou valgum, comme l'a relevé le docteur G, chirurgien orthopédiste et traumatologue, dans son courrier en date du 3 juin 2019.

Source officielle