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12 213 résultats pour « Flora »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03540_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

de décembre 2018, alors qu'il résulte des termes mêmes de ce document qu'il constitue l'élément de référence en ce qui concerne l'état initial, les impacts et mesures associés du volet faune et flore.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-123806

Admin. suprême

11 juillet 2013

11 juillet 2013

page-break-after:avoid; font-size:14pt } .s9296A950 { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid }   TROISIÈME SECTION Requête n o 78587/12 Florea

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0918DEC000004921

Admin. suprême

18 septembre 2025

18 septembre 2025

s7FB0030E { width:111.07pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 49/21 Florea

Source officielle
CC

soc

61372238cd580146773fb32e

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

le 20 décembre 1991 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit : 1 ) de Mme veuve Gaston Y... née Marie-Jeanne X..., demeurant à Saint-Venant (Pas-de-Calais), 13, cité Saint-Floris

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SAS SO BEAUTYc/SAS SO BEAUTY

69a21577cdc6046d47f90ee1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SAS SUPERSONIC FILMSc/SAS SUPERSONIC FILMS

69a2159bcdc6046d47f911b2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a21b2ecdc6046d47f97f54

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ouvre une procédure de redressement judiciaire en application des articles L 631-1 et L 631-7 du Code de Commerce à l'égard de la SAS DBSF [Adresse 1] Désigne Mme Flora GIACOBBI en qualité de Juge Commissaire

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a256abcdc6046d47fdb259

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Assesseurs. Prononcée le 9 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e37bd4cdc6046d47ae7669

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

JUGEMENT DU 17 avril 2026 6ème Chambre N° PCL : 2025J00404 SAS VAË N° RG: 2026L00518 DEBITEUR SAS VAË [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 891943870 - 2020 B 6363 Enseigne : VAË Représentantes légales : Flora

Source officielle
TCOM

Chambre 7

SAS COLILOEc/SAS COLILOE

69bd18fdcdc6046d474f354d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd71e8cdc6046d4758049b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd736acdc6046d47582713

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Me BAILET-DUPUY Florence en présence du Ministère public représenté par Mme [V] [K] Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd7e6ccdc6046d4758f827

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Me BAILET-DUPUY Florence en présence du Ministère public représenté par Mme [E] [W] Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92bfd

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd94349

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Représenté par Me Flora BERTHET-LE FLOCH, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/001404 du 01/06/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CC

civ3

61372197cd580146773f50b7

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

X..., demeurant à Paea, Tahiti (Polynésie française), 2°/ Mlle Flora X..., demeurant à Taravao, Tahiti (Polynésie française), 3°/ M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-52068

Admin. suprême

10 juillet 1998

10 juillet 1998

December 1997 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 of the Convention, relating to the application lodged on 9 January 1996 by an Italian national, Ms   Maria   Flora

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200503

Cassation

26 mars 2015

26 mars 2015

Matériaux et Société d'Exploitation des Magasins de Détail Flory le 8 novembre 1996 : à l'appui de son appel, M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2022:463563.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Aux termes de l'article 12 de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, dite directive " Habitats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c104

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

habituelle ou sur l'octroi d'un droit de visite et d'hébergement, - déclarer satisfactoire l'offre de François X... de verser à titre de part contributive à l'entretien et l'éducation de sa fille Florie

Source officielle

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