le nom de "A...", par la mention figurant sur la carte d'identité de Marie-Agnès Y..., antérieurement à son divorce ; que, d'autre part, d'après David F..., le lecteur de compact-disc, contenait un disque

Ces documents sont accompagnés parfois de la copie de disques chronotachygraphes , difficilement exploitables.

Un hub (terme anglais signifiant " moyeu ") est un ordinateur personnel (PC) dont le propriétaire a accepté, en donnant accès à une partie de son disque dur, d'accueillir d'autres PC connectés en étoile

place, toute recherche et tout constat utile, notamment au sein de la documentation papier, sur les téléphones portables, tablettes, ordinateurs ou matériels de stockage présents sur place (serveur, disque

A..., qui, en pratique, assurait la gestion et le suivi des disques de contrôle des chauffeurs, et Mme Y..., en charge de veiller au respect par les entreprises du groupe X... de leurs obligations fiscales

Et surtout, la société SME se borne à alléguer sans en justifier que sa marchandise est utilisée en médecine pour le remplacement dans la position d'équilibre des vertèbres ; la cicatrisation de disques

Vu la requête, enregistrée le 11 mars 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme CHOUKOUD X..., demeurant 146 Diour Jdad Ain Taoujtat à Meknès (Maroc) ; Mme CHOUKOUD X... demande

X... a été embauché le 12 juin 1978 par la société Disque bleu ; que cette société ayant été reprise successivement par les sociétés Rallye et Casino, il a été affecté à une filiale de cette dernière,

n'amène aucun élément sur le nombre d'heures réellement travaillées ; Qu'en statuant ainsi alors que l'employeur faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, qu'il versait aux débats les relevés des disques

chef de magasin détenant des mandats de délégué syndical et de représentant syndical au comité d'entreprise, au motif notamment que ce salarié avait, le 13 janvier 1989, dérobé des plaquettes et des disques

A s'est à plusieurs reprises à nouveau connecté à de tels sites, présentant des images de jeunes mineures, avant de faire disparaître du disque dur de son ordinateur plusieurs milliers d'images consultées

En outre ayant subi une nucléolyse en 1992 l'accident susvisé de 1994 a déclenché une crise douloureuse sur une région lombaire fragilisée par cette opération préexistante consistant à détruire le disque

cours d'une séance d'entraînement de basket-ball dans le cadre des activités de l'Ecole de l'Air, chute qui avait provoqué une vive douleur et une sciatique nécessitant par la suite l'enlèvement d'un disque

Laffitte, 150, rue du Faubourg Poissonnière, 3, place de la Nation, 27, avenue Parmentier, 48, rue de la Roquette, 294, boulevard Voltaire, 36, rue de Wattignies, 68B, avenue des Gobelins, 22, rue du Disque

infractions relatées dans les procès-verbaux ont été exposées dans les préventions, que le prévenu, tenu de conserver pendant un an les feuilles d'enregistrement, avait eu nécessairement connaissance des disques

repas compensateur non pris, alors que dans ses conclusions sur ce point, délaissées en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, la société avait fait valoir d'une part que le disque

titulaire des droits d'auteur sur le modèle de poupée dite "Barbie", et la société Mattel France, qui exploite ces droits en France, ont fait procéder à la saisie-contrefaçon d'un certain nombre de disques

société FIA ; que le produit, tel que le reçoit la société FIA, est déjà un produit fini, puisqu'il s'agit de papier abrasif ; que l'activité de la société FIA se borne à découper des rouleaux en bandes, disques