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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Ctx Protection Sociale
69817174cdc6046d47b3bbae
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LITIGE Vu le recours formé le 6 mars 2023 par Monsieur [M] [T] en contestation de la décision de refus de prise en charge par la [6] de sa maladie du 23 février 2022 (lombosciatique gauche, hernie discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaf0ae9a46d1f5a76cadb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le 23 octobre 2023, le Docteur [H], médecin conseil, diagnostiquait une sciatique par hernie discale L5-S1 et fixait la date de première constatation médicale au 01 septembre 2022.
Source officielleJAF Cabinet 9
65a196ac0ddb778926963007
12 janvier 2024
12 janvier 2024
RG 22/02338 - N° Portalis DB22-W-B7G-QSKS DEMANDEUR : Madame [Y] [D] épouse [B] née le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 12] (Madagascar) [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Marianne DIEPDALLE
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2510202_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
’elle a besoin d’aide financière, dès lors qu’elle a un fils mineur âgé de 16 ans à sa charge, qu’elle ne peut pas trouver de travail et qu’elle souffre de problèmes de santé en raison d’une hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505238_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur la survenue d'une infection à la suite de la prise en charge à l'Hôpital de la Timone, pour l'exérèse d'une hernie discale
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2201272_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
tableau n° 98 de l'annexe II au code de la sécurité sociale et concernant les affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes, la sciatique par hernie discale
Source officielle1ère chambre
DTA_2201432_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
qu'il n'y a pas eu de fait traumatique lors de l'accident déclaré au cours du trajet du 23 février 2021 et que les troubles décrits sur le certificat médical du 24 février 2021, à savoir " une hernie discale
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007859_20230221
21 février 2023
21 février 2023
que, par un courrier du 4 mars 2020, Mme B a adressé à son employeur une demande de reconnaissance de maladie professionnelle identifiée par un certificat médical du 25 février 2020 comme une hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403290_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Il soutient que : -il souffre d'une hernie discale ainsi que d'une affection de la hanche et des genoux ; -il est sujet à une perte de l'équilibre ; -son périmètre de marche est limité ; Vu
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2300590_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
soutient que : - elle ne conteste pas le bien-fondé de l'indu mais a agi de bonne foi ; elle s'est rendue au chevet de sa mère en Moldavie durant l'été 2021, alors qu'elle souffrait d'une double hernie discale
Source officielleCTX Protection sociale
697bcc03cdc6046d472ba90f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
EXPOSÉ DU LITIGE Madame [H] [J] a souscrit le 11 avril 2017 une déclaration de maladie professionnelle consistant en une hernie discale lombaire, sur la base d'un certificat médical du 3 avril 2017 faisant
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb2f
17 avril 2024
17 avril 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielleChambre 4-8b
686ca82e202006593453d496
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le colloque médico administratif du 10 septembre 2020 retenant une sciatique sur hernie discale L5 S1 (MP 97 ou 98) et la liste limitative des travaux n'étant pas remplie, le dossier a été orienté vers
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd18ab253a8400fb209
24 janvier 2025
24 janvier 2025
évidence de lésion fracturaire récente mais des lésions anciennes très importantes arthrosiques, sous forme d'une discarthrose très évoluée, qui conduisait à une sciatalgies droite, à une chirurgie discale
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a0fe363cdc6046d47868361
21 mai 2026
21 mai 2026
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208467_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Il précise que ces évènements, associés à des conditions d'entrainement physique intense, expliquent l'apparition d'une protrusion discale en 2019, qui a évolué en hernie discale en L5-S1, opérée en janvier
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100366
10 avril 2013
10 avril 2013
Y..., médecin généraliste, qui lui a prescrit des anti-inflammatoires, que ses troubles s'étant aggravés, il a consulté un spécialiste le 9 août, lequel, ayant diagnostiqué une hernie discale, l'a adressé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f86
19 décembre 2013
19 décembre 2013
ce que confirme les données fournies par l'argus qui révèlent que le véhicule litigieux n'existait pas en 2009 en Nouvelle-Calédonie, les seules motorisations à avoir été officiellement importées en diesel
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00314_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
A cet égard, il résulte du rapport d'expertise du 29 avril 2020 que la survenue des nécroses distales subies par M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE02402_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
au niveau des cervicales C3-C4 et C4-C5 sur un canal cervical étroit ainsi qu'une protrusion discale au niveau des cervicales C4-C5 avec compression médullaire.
Source officiellePage 64 sur 254
S.A.R.L DIEVAL WEPPE
08/07/2026
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DIEVAL, Axelle, Dominique, Délia
10/06/2026
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DIEVAL, Jeremie, Mathieu
28/04/2026
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DIEVAL, Nicolas
02/12/2025
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DIEVAL, Nicolas
31/10/2025
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