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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6079b2089ba5988459c555b5
19 décembre 1973
19 décembre 1973
ARRETE CELLE-CI DERRIERE LE VEHICULE QUI LA PRECEDAIT ET QUE SON CONDUCTEUR AVAIT IMMOBILISE EN RAISON DE LA PRESENCE, SUR LA CHAUSSEE, D'UNE AUTRE VOITURE DONT LE MOTEUR AVAIT PRIS FEU ; QUE CHEVALIER
Source officielleciv1
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22 juin 2004
22 juin 2004
moyen unique, pris en ses huit branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mlle Andréa X... a été victime d'une chute au cours d'une promenade collective à cheval
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007834096
25 septembre 1992
25 septembre 1992
Seban, Auditeur, - les observations de Me Delvolvé, avocat de la COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL et de la SCP Célice, Blancpain, avocat de M.
Source officielleRéférés
69e9b6bacdc6046d47389894
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CONDAMNER la société KM exerçant son activité sous le nom commercial "AU CHEVAL NOIR" aux entiers dépens.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c4496c
17 février 1982
17 février 1982
GARCIA, LOUEUR DE CHEVAUX, ET A PRIS PART A UNE PROMENADE ACCOMPAGNEE; QU'IL A FAIT UNE CHUTE ET S'EST BLESSE; QUE SON PERE A FORME CONTRE M X...
Source officielleciv1
613720d2cd580146773eeafb
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Y..., vétérinaire, a castré trois chevaux appartenant à Mlle X... selon la technique de ligature au certofil avec excision du cordon ; que ces chevaux ont ensuite présenté une affection connue sous le
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214680_20230224
24 février 2023
24 février 2023
C ainsi que des conclusions présentées par la SCCV Pitre Chevalier au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400475_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
vue de l’installation d’un pylône d’antennes relais de téléphonie mobile sur un terrain situé Moulin de Baulches, a été abrogée par le maire de Chevannes par décision du 19 avril 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2403620_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
La commune de Cheval-Blanc demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'état des remblais en enrochement, situés chemin de la grande bastide à Cheval-Blanc
Source officielleService des référés
67eee8e4b848dd6814c63391
3 avril 2025
3 avril 2025
de sa dette locative, - La société Chevalier a payé une partie de sa dette, mais pas la totalité.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:1983:CO483
26 mai 1983
26 mai 1983
A ETE MIS, LE 13 JUILLET 1978, EN REGLEMENT JUDICIAIRE, LEQUEL A ETE CONVERTI LE 5 AVRIL 1979 EN LIQUIDATION DES BIENS, QU'IL A VENDU A M Z..., LE 6 JUILLET 1978,56 CHEVAUX DE COURSES, QUE CETTE VENTE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100998
8 octobre 2009
8 octobre 2009
JEUIL LAS dont elle était propriétaire depuis novembre 2002 en précisant que cet échange n'avait pas été suivi d'un échange des papiers d'immatriculation de ces chevaux ; que le cheval JEUIL LAS a été
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02233_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018, 2019 et 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval
Source officielleTrib. de Commerce
69c13e57cdc6046d47a656f5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS LE CHEVAL CABRE [Adresse 3] [Localité 3], RCS [Localité 3] 882 345 218, DÉFENDEUR - Non comparant.
Source officielleCour d'Appel
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19 janvier 2006
19 janvier 2006
Les appelantes indiquent que le cheval AS DE PIQUE est un cheval d'école expérimenté, de nature sociable et calme, utilisé par des groupes d'enfants et des personnes handicapées et particulièrement adapté
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102809_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Mme B A s'est vu délivrer en 2019, par la société France Galop, une autorisation de faire courir les chevaux dont elle est propriétaire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100772
16 septembre 2010
16 septembre 2010
X..., propriétaire d'un cheval de course, prétendant que dans le contrat de location de l'animal consenti à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200463
3 mars 2011
3 mars 2011
l'expression d'éclatement de la queue de cheval n'est pas reprise dans les documents médicaux, mais que ce syndrome de la queue de cheval y est largement évoqué, s'agissant d'une affection des racines
Source officiellecr
6137256dcd5801467741da3b
5 mars 1996
5 mars 1996
décrit dans la littérature récente où ces deux membres inférieurs sont utilisés comme des poignées avec lesquelles on soulève l'enfant; qu'une nouvelle expertise médicale était confiée au professeur Chavrier
Source officiellesoc
613722fccd580146774040fd
25 novembre 1997
25 novembre 1997
B... sur les décisions juridiques qu'il y avait lieu de prendre en lui indiquant qu'il avait fait retirer les chéquiers et documents comptables par le comptable M.
Source officiellePage 64 sur 1222
Chevais, Raphael Dimitri Jean-Marie
04/06/2026
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TROCHET, Solange Marie, CHEVAIS
08/01/2026
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Chevais, Laurent
01/10/2025
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CHEVAIS CHARPENTE
08/10/2024
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INSTITUT MAG'NIFIQUE, ACKERMANN, Magalie, Chantal, Marie, Denise, CHEVAIS
15/11/2022
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