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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0329DEC003188996
29 mars 2001
il est constaté une hyperlipémie (- excès de lipides dans le sang- hiperm i) au cœur, une bronchite purulente, une pneumonie lobulaire, des changements post mortem au niveau des reins, du foi et du cerveau
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1117DEC008116517
17 novembre 2020
décès (après l’œdème pulmonaire) ne contredisait pas ce qui était précité car le médecin qui avait effectué l’autopsie n’était pas un spécialiste et, surtout, si N.K souffrait d’une encéphalite, son cerveau
ECLI:CE:ECHR:2001:1122DEC003449197
22 novembre 2001
Les médecins légistes, ayant confirmé les constatations du procureur de la République, consignèrent entre autres une ecchymose à l’intérieur de la poitrine, un œdème dans le cerveau ainsi que des fractures
5ème chambre sociale PH
6284906b498a54057d102e8a
17 mai 2022
organisation mais il a défoncé les relations humaines Mr [J] valide nos vacances 2 ou 3 jours avant seulement Mr [J] m'a changé de poste afin de me destabiliser Mr [J] me dit en rigolant 'tu n'as pas de cerveau
Chambre civile TGI
66863d1db1dbbe3bae600488
3 juillet 2024
06 MARS 2019 suivant déclaration d'appel en date du 25 AVRIL 2019 RG n° 17/00944 APPELANTE : Compagnie d'assurance PRUDENCE CREOLE [Adresse 14] [Localité 15] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
4eme Chambre Section 2
68709b76123db6632de31672
10 juillet 2025
des arguments mal fondés ; elle soutient que cette attitude lui a occasionné un préjudice moral et financier car elle doit se battre pour faire valoir ses droits alors qu'elle souffre d'une tumeur au cerveau
1ère chambre civile B
67ff39d2303a1b38839f7d9b
15 avril 2025
soutient que : - elle a accompagné son père dans les derniers mois de sa vie et a constaté sa dégradation neurologique progressive à compter de l'intervention chirurgicale lourde pour une tumeur au cerveau
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101320
20 décembre 2017
Le 15 décembre 2009, les douleurs restaient les mêmes, une imagerie par résonance magnétique ne décelant pourtant aucune anormalité au niveau du cerveau notamment.
Pôle 2 - Chambre 2
6036e4d95aaf06826511bb4b
3 juillet 2015
césarienne prophylactique, d'autre part le caractère inéluctable du dommage face à la bradycardie de l'enfant et à l'importance de la rupture utérine qui a projeté le f'tus dans la cavité abdominale, le cerveau
5e Chambre
603281c7a8b6f5b5a0efad63
18 janvier 2018
La Société rappelle, aussi, que [D] [N] était atteint d'un astrocytome cérébelleux et avait été opéré d'une tumeur au cerveau en 1999 et que, dès lors, il 'ne peut être écarté, au regard des éléments médicaux
ECLI:CE:ECHR:2003:0904DEC004505798
4 septembre 2003
considéré comme étant un alcoolique chronique ; que, partant, il est nécessaire de procéder à un examen EEG (électroencéphalogramme), à un examen TAC (tomographie axiale computerisée) à un examen du cerveau
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02749_20230221
21 février 2023
Lors de son hospitalisation ont été mis en évidence une hémiparésie droite, des lésions du cerveau au niveau des lobes frontaux et occipitaux, une dilatation ventriculaire et un élargissement des espaces
Cour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98e
10 avril 2008
foetus était normal et rassurant durant toute cette période ; Que ce n'est probablement qu'au moment où le décollement marginal s'est brutalement complété, entre 1 heure 45 et 2 heures 8 que le cerveau
6253ca58bd3db21cbdd8ac54
19 novembre 2007
Le professeur F... indique que monsieur Z... présente des troubles de l'humeur et du comportement consécutifs à une anoxie cérébrale, c'est à dire un manque d'oxygénation du cerveau par le sang.
2ème Chambre
DTA_2206955_20250129
29 janvier 2025
l'anesthésie dont elle a bénéficié pour une intervention chirurgicale et qui est à l'origine d'un choc allergique sévère (de grade 4) ayant entrainé un manque d'oxygénation et une souffrance de ses organes (cerveau
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-658265-664260
26 novembre 2002
A la suite d’un examen médical effectué le 27 janvier 1993, un rapport fut établi selon lequel le requérant présentait sur le front des cicatrices indiquant une opération au cerveau, une écorchure
1re chambre civile
6926d42277bf00d0f5ed8760
25 novembre 2025
1955 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 13] [Localité 4] Madame [O], [L] [R] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 11] (69) [Adresse 13] [Localité 4] Assistés de Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Pôle 4 - Chambre 5
61609a4554c6ec55cf7100ff
13 novembre 2013
décision de son associé unique [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par : Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 Assistée de : Me Antoni MAZENQ plaidant pour la SCP CERVESI
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC005383112
12 novembre 2019
At a hearing on 19 May 2010, of which the parties had been duly notified, the Court of Appeal examined on its own initiative whether the appeal filed by the applicant had lapsed ( perimarea cererii
6253cab8bd3db21cbdd8bd73
27 mai 2008
Ville 71150 CHAGNY représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de la SCP LUBERNE-GAUNET, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE SAS PHILICOT, ayant pour nom commercial PELIZZARI CEREMIX