faits d'abus de biens sociaux, de recel d'abus de biens sociaux, d'exercice d'une manière habituelle d'opérations portant sur l'achat et la vente d'immeubles bâtis ou non bâtis sans être titulaire de la carte

le 19 mai 2002 à 1 heure, d'une cinquantaine de véhicules particuliers stationnés de façon compacte, dont ils relevaient quelques numéros d'immatriculation et mentionnaient le nom des titulaires des cartes

relatif à la liberté d’installation des notaires et à une proposition de carte révisée des zones d’implantation, assortie de recommandations sur le rythme de création de nouveaux offices notariaux

relatif à la liberté d’installation des notaires et à une proposition de carte révisée des zones d’implantation, assortie de recommandations sur le rythme de création de nouveaux offices notariaux

rejeté sa demande dirigée contre la décision du directeur du service de Paris de l'office national des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 10 février 1983 refusant de lui accorder la carte

1986 ; 2°) renvoie l'affaire devant la commission supérieure de la carte d'identité des journalistes ou, en évoquant, se prononce au fond sur l'attribution de la carte ; Vu, 2°) sous le n° 87 281, la

relatif à la liberté d’installation des notaires et à une proposition de carte révisée des zones d’implantation, assortie de recommandations sur le rythme de création de nouveaux offices notariaux

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 24 mai 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable, en particulier par diffusion publique, des cartes

relatif à la liberté d’installation des notaires et à une proposition de carte révisée des zones d’implantation, assortie de recommandations sur le rythme de création de nouveaux offices notariaux

secrétariat le 17 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Val-d'Oise à sa demande de communication du dossier du fils de son client prénommé X, relatif à sa demande de délivrance de carte

courrier enregistré à son secrétariat le 11 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale à sa demande de communication d'une copie de la carte

. - Consignation de cartes de transport.

courrier reçu à la MDPH de [Localité 1] le 11 août 2022 , Monsieur [X] [U] a sollicité le bénéfice de l’allocation aux adultes handicapés, de la prestation compensation du handicap (PCH) ainsi que de la carte

#Industria gomma articoli vari, IGAV contro Ente nazionale per la cellulosa e per la carta, ENCC.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Pretura di Abbiategrasso - Italia.

des bijoux encore sur leur carton présentoir "plaqué or garantie..... ", 16 briquets en métal argenté ou doré, 98 paquets de cigarettes, des boîtes de cigares Davidoff, des produits de parfumerie, 14 cartes

déterminant de la sorte, sans rechercher, comme elle y était invitée par l'exposante, si la justification tant d'une demande d'affiliation à l'IRREP, le 19 avril 1993, que de l'affiliation de VRP à cartes

générale, à ses intérêts moraux ; que viole ce texte l'arrêt attaqué qui retient que le fait de la part d'un simple chef de publicité de demander ponctuellement et de manière très informelle (sur une carte

arrêté motivé, réserver sur la voie publique ou dans tout autre lieu de stationnement ouvert au public des emplacements de stationnement aménagés aux véhicules utilisés par les personnes titulaires de la carte