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3 093 résultats pour « Calvar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0522JUD000084616

Admin. suprême

22 mai 2018

22 mai 2018

A change to the concept of that bill was envisaged, with the name changing to the CALA.

Source officielle

Page 64 sur 155

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Annonces BODACC229 résultats

Journal officiel
Créations

Calvary, Victor Pierre Rodolphe

SIREN 105964720Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/06/2026

Voir →

Modifications diverses

CALVARRO-CANO, Esteban

SIREN 989035134Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/06/2026

Voir →

Modifications diverses

MUNGENGA, Calvario, Mazembe

SIREN 105156947Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

26/05/2026

Voir →

Créations

COLOGNAC, Adeline, Océane, COLOGNAC-CALVARUSO

SIREN 988309498Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

21/05/2026

Voir →

Créations

MUNGENGA, Calvario, Mazembe

SIREN 105156947Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

21/05/2026

Voir →

CC

comm

6079d67e9ba5988459c5b797

Cassation

11 décembre 1973

11 décembre 1973

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (ORLEANS, 24 AVRIL 1972), LA SOCIETE ASTRA-CALVE, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a109a5fcdc6046d479a755b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

A l’audience, l’intéressé demande à son conseil de parler en son nom ; celui-ci explique que l”intéressé sait que cala pourrait lui apporter quelques chose de rester un peu plus ; Il ressort de ce qui

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008013748

Admin. suprême

16 juin 1999

16 juin 1999

complémentaire, enregistrés les 4 mars et 2 juillet 1996 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU DOMAINE DU LAC BLEU, dont le siège est au Hameau de Calas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b67

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da9

Appel

4 février 2002

4 février 2002

CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85dab

Appel

28 février 2002

28 février 2002

CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163402f7dbf94c22343ca91

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886f7

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

de Commerce de ROUBAIX TOURCOINGdu 25 Mai 2004REF : IG/CP APPELANTE Caisse AVA CANCAV - Caisse Autonome Nationale de Compensation d'Assurances Vieillesse des Artisans substituée dans les droits de la CAVA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a7

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

CALAS S. C. P. GRIMAUD Me RAMILLON S. C. P. POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8fbd3db21cbdd8b5cd

Appel

28 février 2002

28 février 2002

CALAS S. C. P. GRIMAUD Me RAMILLON S. C. P. POUGNAND S. E. LA. R. L.

Source officielle
CC

civ2

613722c4cd58014677401371

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Fleury, 13480 Calas, 4°/ de la Mutuelle des travailleurs non salariés, dont le siège est ..., 5°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ...,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001051_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

La SARL Algajola sport nature a signé le 15 février 2019 avec la SARL Cala di sole un contrat par lequel cette dernière société lui confiait la gérance de la partie de son fonds de commerce d'activité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2207220_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

B un permis de construire en vue de la surélévation d'une habitation située 15 rue Jean Calas et la réalisation d'une piscine, ensemble les décisions du maire rejetant leurs recours gracieux.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1128JUD000962612

Admin. suprême

28 novembre 2017

28 novembre 2017

    In the case of Çalar v.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7873d2a7414c2240b051

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Postérieurement à la consolidation ainsi retenue : - les tests réalisés en février 2023 au centre Jacques Calvé de Berck-sur-Mer, à la demande de l'Agefiph, ont notamment mis en évidence des limitations

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b364231d7564000872dfae

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

00991 APPELANTS : Madame [J] [CW] [F] née le 29 Avril 1943 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 10] Représentée par Me Nora ANNOVAZZI de l'ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d5e

Appel

8 mars 2004

8 mars 2004

CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163a06eef0577e3c1fcfd94

Appel

21 avril 2011

21 avril 2011

CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4f9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

-Y...avaient utilisé ce moteur pendant 25 minutes d'AJACCIO à PORTIGLIOLO, puis 30 à 35 minutes de PORTIGLIOLO à CALA D'ORZU.

Source officielle