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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-2020
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Demonstrators protesting that the elections had been rigged and calling for the resignation of Georgian President Eduard Shevardnadze disrupted the newly-elected Parliament’s first session (the so-called
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208916_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202698_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888fd
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Par télécopie du 14 avril 2003, la société AROME CONCEPT confirmait sa commande de 240 000 calages thermoformés pour un montant total de 38 640 ç H.T. avec livraison en semaine 26.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957f
14 août 2007
14 août 2007
d'une surface de 35 m², moyennant la somme totale de 12.319 €, comprenant le prix du chalet pour 8.500 € et pour le surplus, un forfait livraison et montage chez le client, l'isolation au sol et le callage
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c798
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Dans le dossier Ecole la Croix Rouge de BREST , j'ai dû relever une erreur manifeste de calage du projet entre la visite sur place, les photos et le plan géomètre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad79
27 février 2008
27 février 2008
rejeter la demande d'annulation du second avertissement du 08 juillet 2005, a justement relevé qu'il n'était pas justifié que le jour de l'incident le camion n'ait été équipé que d'une seule barre de calage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300653
9 juin 2015
9 juin 2015
l'espèce, l'expert Y... note que le rapprochement du plan cadastral des deux communes révèle, s'agissant de la localisation de l'assiette du chemin, " une indécision de plusieurs mètres " et que " le calage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301166
15 octobre 2013
15 octobre 2013
La superposition des plans du cadastre, des éléments de calage et du plan F... montre que la parcelle 1227 ne se trouve pas positionnée sur les lieux comme sur le plan cadastral, ni même comme elle est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300628
22 mai 2012
22 mai 2012
sol et la flèche importante de certains profilés aluminium mal dimensionnés (chevrons et pièces maîtresses), la société Iso Confort reconnaît, avec l'expert, la nécessité de modifier les matériaux de calage
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9068c
13 mai 2013
13 mai 2013
Elles alternent chamailleries et complicité, Kelly, 7 ans et demi, reste un gros bébé qui préfère les câlins à l'agitation de sa soeur, elle se laisse facilement influencer par les caractères plus forts
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108049_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100500_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle7ème chambre
DTA_2002682_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
CALIN La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02148_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
expéditions provoquant une surconsommation d’énergie fossile, une massification de déchets d’emballages à usage unique, des surcoûts économiques notamment liés à l’augmentation de la casse due à un calage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY02150_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
expéditions provoquant une surconsommation d’énergie fossile, une massification de déchets d’emballages à usage unique, des surcoûts économiques notamment liés à l’augmentation de la casse due à un calage
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101895_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102046_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
CALIN La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404707_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404842_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Calin La République mande et ordonne au préfet du Pas-de-Calais en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
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