Radureau, président, M. Grondin, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juin 2024. Le rapporteur, signé T.

[O] [W], demeurant 124 chemin des Bouchets - 73000 CHAMBERY Mme [U] [W], demeurant 124 chemin des Bouchets - 73000 CHAMBERY Représentés par la SCP MILLIAND - DUMOLARD - THILL, avocats au barreau

dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Grenoble, autrement composée ; Condamne, ensemble, les sociétés Barlet frères et Bouchet

Bousquet, Aux motifs que « Sur les demandes à l'encontre du notaire : La Sarl Oyana met en cause la Selarl Bousquet pour la première fois devant la cour d'appel, lui faisant grief d'avoir failli à son

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis : Attendu qu'un précédent arrêt (Pau, 4 octobre 2000) avait condamné la société civile professionnelle Bousquet

[J] [N] Représentant : Me [G], avocat au barreau de MARSEILLE Intimé SELARL GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure

PANAME UNDERLINED AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Aude BOURUET AUBERTOT de l’AARPI BGBA - #B026 DEFENDEUR M.

Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que Vincent dirigeant d'un laboratoire d'analyses médicales à Lyon, a assigné Bocquet et Charbonnier, qui exploitent dans cette ville un laboratoire de même nature

S'EST POURVUE EN CASSATION CONTRE UNE ORDONNANCE RENDUE PAR M LE PREMIER PRESIDENT DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE LUI REFUSANT L'AUTORISATION DE PRENDRE A PARTIE M BOUSQUET, PRESIDENT DE CHAMBRE

avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la Société albigeoise de distribution d'articles cadeaux tabacs et divers, établissements Bousquet

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Bouillet, avocat de M.

: Jugement rendu (e) le 04 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Encadrement No RG : 10/ 00107 Copies exécutoires délivrées à : Me Gael BOUSQUET

X... a pris à ferme, pour une durée de neuf ans à compter du 1er juillet 1978, un domaine viticole appartenant à la société civile "du Château du Bousquet" et qui avait été précédemment affermé à la société

ACSENT DE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me Laura GRIMALDI Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM Décision déférée à la

Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le président du tribunal a désigné Mme Bocquet, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 mai et 8 juin 2023, 30 janvier 2024 et 21 février 2024, la société Camping Trélachaume, représentée par Me Bousquet, demande

O F4 avenue du Bosquet 50610 JullouvilleAN n° 261 M. M G43 rue Rouelle 75015 ParisAN n° 27Mme K E1 impasse du Bosquet 50610 JullouvilleAN n° 275M.