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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607940fb9ba5988459c3fea2
6 janvier 1972
6 janvier 1972
OU L'ON PEUT OBSERVER QUE, MALGRE LE LABOUR, SON ASSIETTE EST MATERIALISEE PAR UNE BANDE DE TERRE DE TEINTE DIFFERENTE ET BEAUCOUP PLUS CAILLOUTEUSE, PUIS QUE SIX AUTRES PROPRIETAIRES DE PARCELLES VOISINES
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c4048d
27 mars 1973
27 mars 1973
CLAUSES D'INDEXATION " PUISQUE DANS SES PREMIERES CORRESPONDANCES IL DISAIT A Y..., SOUS TOUTE RESERVE, QUE L'INDEXATION ETAIT BLOQUEE D'APRES L'INDICE DE DECEMBRE 1958, MAIS QUE PAR LA SUITE IL A ETE BEAUCOUP
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c40564
27 février 1973
27 février 1973
PARTS SOCIALES N'AURAIT CAUSE AU TRESOR PUBLIC AUCUN PREJUDICE, NE SAURAIT ETRE RETENU EN L'ESPECE ETANT DONNE QU'IL S'AGIT DE PARTS DIFFICILEMENT NEGOCIABLES DONT LE PRIX DE VENTE N'ATTEINDRA PAS A BEAUCOUP
Source officielleciv3
6079411b9ba5988459c40587
20 février 1973
20 février 1973
ELLE CONSTITUE UN TROUBLE INCONTESTABLE, SONT INTOLERABLES POUR L'OCCUPANT DE L'APPARTEMENT DE LA SOCIETE SILEC, NORMALEMENT DESTINE A L'HABITATION, QU'ILS CONSTITUENT DES INCONVENIENTS DEPASSANT DE BEAUCOUP
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008071063
29 décembre 2000
29 décembre 2000
n'a été enregistrée que le 7 juillet 2000 au greffe du tribunal administratif, soit après l'expiration du délai fixé par l'article 22 bis précité ; que si l'intéressé fait valoir qu'il lui a fallu beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503997_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Mme B, à l'appui de sa requête, se borne à soutenir qu'elle ne peut pas prouver que l'accident n'était pas intentionnel, et qu'il a entrainé beaucoup de frais, ce qui ne lui permet pas de rembourser la
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2504765_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
éligibilité à l'admission au concours externe d'ATSEM principal de 2ème classe, session 2024, en faisant notamment valoir qu'elle présente ce concours chaque année depuis 2015, qu'elle a consacré beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2500862_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
En l’espèce, en se bornant à soutenir qu’il regrette beaucoup, qu’il a exécuté la composition pénale et que la mesure ne figure pas au bulletin n°2 de son casier judiciaire, la requête de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600658_20260226
26 février 2026
26 février 2026
en se bornant à faire valoir que des annonces immobilières relatives à la commune de Wimereux présenteraient des biens d’une plus grande valeur et superficie assujettis à une taxe au mètre carré beaucoup
Source officielleciv3
613724dfcd58014677419146
5 décembre 2006
5 décembre 2006
l'article 1793 du code civil ; Sur le troisième moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que l'obtention des labels nécessaires à l'exigibilité de la prime de coût d'objectif devait beaucoup
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme G
613720f2cd580146773efb7e
21 juin 1989
21 juin 1989
G. sont beaucoup plus importantes ; Que, par ces énonciations, la cour d'appel qui a souverainement apprécié le montant du capital destiné à compenser la disparité de situation qu'elle constatait, a légalement
Source officiellecomm
613720a2cd580146773ecbae
12 mai 1987
12 mai 1987
rapporter la preuve ; qu'en estimant que, bien que la S.C.S. n'ait eu connaissance de l'existence de sa créance qu'en juillet 1982, "elle aurait dû bien avant, si sa gestion était sérieuse, constater beaucoup
Source officiellesoc
613720a7cd580146773ed009
14 mai 1987
14 mai 1987
accepté le principe d'un licenciement pour la forme et de son passage automatique à Promosud, mais qu'il avait tenté de profiter de la situation ainsi créée pour exiger des conditions de réembauchage beaucoup
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme X
6137219ccd580146773f5389
10 juillet 1991
10 juillet 1991
femme a travaillé pendant vingt cinq ans dans le commerce de son mari, sans rémunération, qu'elle ne percevra pas de retraite et qu'elle occupe un emploi dont le salaire modeste ne progressera pas beaucoup
Source officiellesoc
613722c3cd5801467740130a
23 janvier 1997
23 janvier 1997
Jean X..., demeurant 32410 Beaucaire-sur-Baise, défendeur à la cassation, à la Caisse primaire d'assurance maladie du Gers, dont le siège est ...; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2215574_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
les épreuves de Contrôles en cours de formation (CCF) de sciences physiques et de mathématiques en seconde année et aucun rattrapage ne lui a été proposé et que l'administration de son lycée a eu beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205848_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
B avant sa radiation des cadres était le collège Elsa Triolet à Beaucaire (Gard).
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402217_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
le revenu fiscal de ses parents n'excède que de 385 euros le plafond annuel de ressources ; - le refus de bourse le pénalisera pour la suite de son cursus universitaire ; - la bourse l'aide beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309227_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Si le requérant fait valoir que cet établissement pénitentiaire est beaucoup trop loin pour lui et ses proches, il n'apporte aucune précision quant à la domiciliation ou au lien qui l'unit aux intéressés
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201854_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ses activités et projets sont cohérents avec le profil correspondant au diplôme, de sorte qu'elle se sent incomprise ; - la décision en litige ruine son projet professionnel, alors qu'elle s'est beaucoup
Source officiellePage 64 sur 1112