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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2500024_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 janvier 2025 le collectif des résidents de la place de la Courtoisie et des rues des Aulnes et des Vignes à Courtois-sur-Yonne, composé de
Source officielle3ème chambre A
69f19cbdcdc6046d47ee1792
28 avril 2026
28 avril 2026
LITERIE AURA [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Charles CROZE, avocat au barreau de LYON ET S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005258_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Le 1er janvier 2017, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon a fusionné avec la communauté de communes de l'Aulne Maritime.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300266_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Le 1er janvier 2017, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon a fusionné avec la communauté de communes de l'Aulne Maritime.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01933_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
La SARL Aucar a fait appel du jugement du 8 juin 2022 devant la cour administrative d'appel de Marseille.
Source officielleciv3
60794c849ba5988459c45d8c
23 juin 1993
23 juin 1993
et d'échange de correspondances relatifs à la vente d'un immeuble entre la société Zickel Dehaitre, actuellement en règlement judiciaire, et la société Aménagement, urbanisme, rénovation appliqués (AURA
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04835_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de la société New Auld Alliance est rejeté.
Source officielleRétention Administrative
68df5f1038ac3a658931dd6b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Assisté de Maître Madeleine AUBAS, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.
Source officielleRétention Administrative
68df5f1038ac3a658931dd79
2 octobre 2025
2 octobre 2025
/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) né le 24 novembre 1993 à [Localité 5] (Algérie) de nationalité algérienne Non comparant Représenté par Maître Madeleine AUBAS
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d54e
22 octobre 2003
22 octobre 2003
gluconate de sodium et du glucono-delta-lactone, susceptibles de constituer une infraction à l'article 85 du Traité instituant la communauté économique européenne et qui sera réalisée par des agents qu'elle aura
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00520
2 mars 2011
2 mars 2011
X..., qui avait été engagé le 1er août 1990 en qualité de directeur des études par l'Agence d'urbanisme du pays d'Aix (AUPA) puis nommé le 1er février 2002 directeur adjoint, a été licencié le 8 janvier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03156_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle soutient que : - les moyens soulevés par la CCIR AURA ne sont pas fondés ; - son licenciement est illégal dès lors que la CCIR AURA n'a pas, en méconnaissance de l'article 35-1 du statut, respecté
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03157_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avoir subi et la CCIR AURA, a conclu à ce que M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103337_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Par une décision du 23 avril 2021, le maire de la commune d'Ault a délivré, à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163cdafa4f434918a1e522d
12 janvier 2010
12 janvier 2010
La S.A.S. les Maisons Aura a relevé appel des deux jugements.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003600_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Le 1er janvier 2017, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon a fusionné avec la communauté de communes de l'Aulne Maritime.
Source officiellecomm
6079d35b9ba5988459c58824
16 juin 1998
16 juin 1998
articles L. 17 du Livre des procédures fiscales et 81 de la loi du 21 janvier 1985 ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, dans le cadre du plan de cession partielle des actifs de la société anonyme Audax
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503197_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Le désistement du Syndicat Sud CT AuRA de sa requête est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501493_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Article 2 : L'expert reprendra en tant que de besoin ses opérations d'expertise en présence de M. et Mme D, de la commune d'Ault, et de M. C B et Mme A B.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e40204c0caeeb992111
22 avril 2024
22 avril 2024
MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 22 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [J] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Adrien AULAS
Source officiellePage 64 sur 3891
ETABLISSEMENTS AULAS ET FILS
04/06/2026
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GROUPEMENT FORESTIER FAMILLE AULAS
03/06/2026
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AULAS, Evan, Simon, Richard, AULAS-MESSARA
15/04/2026
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AULAS, Aura-Fleur
12/04/2026
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SEBASTIEN AULAS GESTION ET EXPLOITATION FORESTIERE
24/02/2026
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