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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6696b4549a603a69290fc47d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Transmis par RPVA à : Me Mylène BARRERE, Me Alexandre KOENIG FAITS ET PROCÉDURE Par lettre du 1er mars 2023 de son conseil, M.
Source officielleChambre civile TGI
67ef733b4fc2fb864ebd1d38
2 avril 2025
2 avril 2025
BACARAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre ALQUIER de la SELARL ALQUIER & ASSOCIÉS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008034669
19 mars 2001
19 mars 2001
Alexandre X... ; Vu la demande, enregistrée le 25 avril 1997 au greffe du tribunal administratif de Strasbourg, présentée par M. X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889ad
24 octobre 2006
24 octobre 2006
composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e642
19 septembre 2011
19 septembre 2011
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2011 --- = = oOo = =--- RG N : 10/ 01317 AFFAIRE : David Alexandre X... C/ Sandra Y... divorcée X...
Source officielleChambre des référés
679a9138e9a46d1f5a765f4b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des Référés, assistée de Madame Wendy NICART, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit en date du 23 Février 2023 déposé
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
635236e48c924eadffcc48d2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Greffière : Mme Alexandra
Source officielleChambre 1-5
6364b9fee405357f749ea40a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 17/20029 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBOCX [C] [Y] épouse [L] [S] [L] C/ [P] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL [A] CONSEIL Me Alexandra
Source officiellePCP JCP fond
697fd3b6cdc6046d4791ccdf
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [G] [L] Madame [Y] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra TROJANI Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielleJEX
68e55b540e2901d10fa38d11
7 octobre 2025
7 octobre 2025
D’APPEL D’[Localité 4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/07395 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6VFT MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 07 octobre 2025 à Me Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63b7cd056b63637c907b7c0b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officielleChambre des étrangers-JLD
66baf731f34129bfe1fee698
11 août 2024
11 août 2024
répertoire général N° RG 24/02386 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I54A Décision déférée ordonnance rendue le 09 AOUT 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Alexandra
Source officielleJAF CAB 1
67055f671296b51ba2a92855
8 octobre 2024
8 octobre 2024
, avocat au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Florence SCHULMANN assistée de : Nicolas BRUNET, greffier Les dossiers ont été déposés
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6781707e6d34da2cbdcd9634
8 janvier 2025
8 janvier 2025
- N° Portalis DB2H-W-B7H-Y2SV PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [M] [V] né le 15 Septembre 1968 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Maître Alexandra
Source officielleChambre sociale 4-5
69fd6e55cdc6046d4701b9ba
7 mai 2026
7 mai 2026
novembre 2023 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire d'Argenteuil Section : C N° RG : 22/00239 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Carole DUTHEUIL Me Alexandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3abe74459e0c7ecfa54
4 juillet 2024
4 juillet 2024
barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître Guillaume FRANCOIS de la SELARL AQUI’LEX, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN, avocats plaidant Compagnie d’assurance MMA IARD 14, Boulevard Marie et Alexandre
Source officielleDELIBERE REFERE
69a36cd6cdc6046d47155bfb
7 avril 2025
7 avril 2025
à l'audience du 24/03/2025, Vu pour la société COFACE BELGIUM SERVICES SA, intervenante volontaire : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 24/03/2025, Vu pour le défendeur, la SARL [X
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
627df9100d41e0057d43e572
12 mai 2022
12 mai 2022
- signé par Monsieur Christophe BACONNIER, président et par Mme Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE
Source officielleDELIBERE REFERE
69bea629cdc6046d47716aea
7 juillet 2025
7 juillet 2025
à l'audience du 23 juin 2025, Vu pour le défendeur, Monsieur [W] [R]: les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 23 juin 2025, RAPPEL SUCCINCT DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : Monsieur [R]
Source officielleChambre 3-2
6780c0181c81fecf5743d947
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par arrêts du 15 mars 2018 rendus dans les deux dossiers, la cour de ce siège a : - écarté des débats les conclusions et pièces déposées au RPVA le 17 janvier 2018, - réformé l'ordonnance attaquée,
Source officiellePage 64 sur 482