Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01055
15 juin 2017
15 juin 2017
Il produit le témoignage de Mme Alard secrétaire à mi-temps et retraitée depuis le 1er juillet 2011 qui indique que les heures d'ouverture du bureau étaient 7h30-12h et 13h30-18h et que lors de ses arrivées
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2501574_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
, L313-1, L332-21, L311-2, L332-6 et L332-7 du code général de la fonction publique, aux articles 1 et 2 du décret du 19 décembre 2019 (2019-1414), à l'article 7 de la Loi du 17 mars 1791 (décret d'Allarde
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
616273ff7705f25f43643fc4
14 janvier 2013
14 janvier 2013
[F] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 7] [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Malik NEKAA, avocat au barreau de LYON substitué par Me Matthieu ALLARD
Source officielle1ère chambre civile A
6162b8ddefb73d2e55750fb9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
INTIMES : [K] [N] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 12] (RHONE) [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP BAUFUME - SOURBE, avocat au barreau de LYON assisté de Maître Matthieu ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bbf
25 octobre 2005
25 octobre 2005
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd88199
14 mars 2006
14 mars 2006
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887e2
18 septembre 2006
18 septembre 2006
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Michèle MANN MATTEN MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0a
12 juin 2008
12 juin 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4b9
18 mars 2008
18 mars 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6b
11 décembre 2008
11 décembre 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a138
20 juin 2007
20 juin 2007
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8aca1
30 janvier 2008
30 janvier 2008
ALLARD, Conseiller Mme CONTE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8aca5
28 novembre 2007
28 novembre 2007
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af20
7 mai 2008
7 mai 2008
ALLARD, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
ême juridiction a constaté que l'appel en garantiec/Mme Huguette Z
6253ca83bd3db21cbdd8b3b1
18 mars 2008
18 mars 2008
ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b3
31 janvier 2007
31 janvier 2007
ALLARD, Conseiller Mme PAULY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100162
13 février 2019
13 février 2019
produits aux débats (traité de nomination des époux N... page 21, liste des copropriétés apportées par la société Vercors Immobilier) révèlent que plusieurs copropriétés comme celles localisées à Allevard
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0624JUD003517997
24 juin 2003
24 juin 2003
( Version résultant de la rectification opérée le 9 septembre 2003 au titre de l’article 81 du règlement de la Cour ) STRASBOURG 24 juin 2003 En l’affaire Allard
Source officielleChambre 1-6
63d3797dd1bc2605de4b4650
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0503JUD003173208
3 mai 2018
3 mai 2018
Appeal, 08/12/2006 08/12/2006 pending More than 11 year(s) and 3 month(s) and 16 day(s) 3,600 44281/09 28/07/2009 Sadikh Sadikhov 23/08/1918 Alizade
Source officiellePage 64 sur 89