Le 28 août 2023, le docteur [X], ORL, a constaté une hyperacousie phono phobique objective, nécessitant la confection et le port d'obturateurs antibruit spécifiques.

des autres copropriétaires ; L'argument de la SCI 14 Saint Sauveur selon lequel aujourd'hui le lot 4 est aveugle puisque les anciennes ouvertures qui permettaient d'accéder à l'appentis ont été obturées

En complément de ces travaux, il conviendra de faire déboucher les ventilations obturées puis de faire procéder à une désinfection des lieux. Un devis a été communiqué (..)

vertèbres L1 et L2, une fracture de l'avant-pied droit, une fracture de l'extrémité inférieure du radius gauche et une fracture de l'aileron sacré gauche avec fracture ischio-pubienne droit et du cadre obturateur

Y YY..., actuels propriétaires de l'appartement du premier étage porte face (lot no 20), appartement dans lequel, précisément, un conduit de cheminée a, naguère, été obturé puisqu'aussi bien, les prédécesseurs

En second lieu, la vanne chenille du barrage a vocation à s’obturer en cas de défaillance des vannes wagon, pour éviter une vidange totale du barrage, et doit, en dehors de cette hypothèse, demeurer en

De même tous regards situés sur des canalisations à un niveau inférieur à celui de la voie vers laquelle se fait l'évacuation doivent être normalement obturés par un tampon étanche résistant à ladite pression

il n'appartient pas au maître de l'ouvrage d'en indemniser les conséquences ; - la location de nacelles était nécessaire pour le câblage, la pose de luminaires en charpente et la pose de volets obturateurs

L'acte, qui consistait, sous coelioscopie, en une viscérolyse avec mise en place de prothèses pariétales destinées à obturer les orifices d'éventration, a été réalisé par le docteur [Z] [A] dans l'établissement

Elle produit des ovules, mais l’obturation de ses trompes de Fallope bloque leur passage vers l’utérus et rend la fécondation naturelle impossible. Son mari, le deuxième requérant, est stérile. 12.

Selon l'expert, ces lésions avaient été causées par un objet dur et obtus et n'occasionnaient pas de dommage à la santé. Vu leur ancienneté, elles pouvaient dater du jour indiqué par le requérant.

respective desdites causes, l'expert a au vu des seules constatations techniques auxquelles il était tenu, répondu aux dires de l'appelante concernant la part à laquelle l'encrassement a contribué dans l'obturation

Pour cela nous avons procédé à l'obturation d'une descente d'eaux pluviales. Nous avons mis en place un batardeau avec une surverse sur la deuxième descente d'eaux pluviales (...).

Des modifications du chéneau ont été convenues pour éviter l'obturation par les feuilles des arbres et les débordements. L'entreprise HEDIN proposera le devis correspondant à M.

ladite société, elle s'est reproduite au même endroit le 26 mai 2015 et a dû être reprise en octobre 2015 par la société CSM, d'autre part en partie basse de l'échangeur du circuit B, reprise par obturation

calfeutrage de la prise d'air au-dessus du pétrin S'agissant de la fissuration des joints des tuyaux d'évacuation des sanitaires, la société Polystyl Agencement imputait les fuites d'une part à l'obturation

Autrement dit, même s'il est visible depuis la maison des époux [S], sa présence n'accentue quasiment pas l'obturation de la vue, laquelle est déjà obstruée par le premier étage de la maison.

effectuées par l’expert judiciaire, Monsieur [H] [A], une certaine perte de luminosité apparaît établie dans une pièce servant de débarras et dans un couloir de l’appartement des époux [F] en raison de l’obturation