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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

644b63b1c51457d0f882dd64

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Armour Risk Management Ltd n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6034bb77a69ab0a6eeb88b19

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

La société Montana Management Inc, société de droit panaméen, réputée dirigée par M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60366f11ee908e0ffeaa5b01

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

APPELANTE Madame [O] [V] [Adresse 2] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Marie-sophie VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1858 INTIMEE SA AXA INVESTMENT MANAGERS

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02649_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Il soutient que les moyens invoqués par la société Global Portfolio Management Europe ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603741abfe13bd200f4c1d82

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Sur la responsabilité des société Dama et Azur Home Management : 8.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e4ac25a97f0381f5485

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Elle conclut au débouté de l'ensemble des demandes de la société CEVA Freight Management France anciennement dénommée Mory EGL.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007999964

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 24 juillet 1997, présentée pour la Société COTEBA MANAGEMENT dont le siège est ... ; la Société COTEBA MANAGEMENT demande au

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02431cdc6046d47631edf

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'est pas représentée. La SA MANAGERS BY ALEXANDER HUGHES n'a pas comparu.

Source officielle
TCOM

Référés

69f065a9cdc6046d47cf7e1b

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01066 DEMANDEUR SASU [Adresse 1] comparant par Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE [Adresse 2] DEFENDEUR SAS SPACE MANAGEMENT [Adresse 3] non comparant Débats à l'audience

Source officielle
CC

civ1

613722eccd580146774033fd

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

Z..., cédé des actions à la société Axe France Management que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310386

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Il est donné acte à la société FHB, agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société DCLA management, et à Mme [J] [W], agissant en qualité de mandataire judiciaire de la société DCLA management

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68008c81ecbbb650faffb039

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

La Sarl ASI Management et M.

Source officielle
CA

17e chambre

642e76128b510604f5bc204f

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

, Expertise et Management RH n'étant pas l'un de ses fournisseurs.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e09a4c25a97f0381f4a36

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Le 1er mars 1996, les sociétés SEHB et A7 Management ont signé une Convention d' « Assistance Commerciale et de Management » par laquelle la société A 7 Management s'engageait à apporter une assistance

Source officielle
CA

19e chambre

62c67caaca9bf26379030a19

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[X] est redevenu salarié de la société Carrefour Management. Par lettre du 15 juillet 2016, la société Carrefour Management a convoqué M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6035c603967fda2d2b7c481a

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

à la Cour : jugement rendu le 30 Avril 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - section Activités diverses RG n° 14/00793 APPELANTE SARL INTERNATIONAL SECURITE MANAGEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893f7

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

A7 MANAGEMENT S.C.P. BES - RAMONFAUR - ELISSALDE S.A.

Source officielle
CA

9e Chambre C

60328b18c877e5be9d373784

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

et OPI de leurs demandes - condamnait solidairement les deux sociétés aux dépens ; La SAS VIVERIS MANAGEMENT devenue la SA ACG MANAGEMENT et la SAS OCÉANIENNE DE PARTICIPATION interjetaient appel

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

652f78d7b0532083189959e9

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La société Clean Management s'est opposé aux prétentions adverses.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

68f1d265e5a8ebce71548342

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

civile'; - de condamner la société MCA Management aux entiers dépens de la présente instance et de ses suites.

Source officielle

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