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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6163fdd6b83ec65bfc4454b6
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Elle est régulièrement renouvelée ; Elle commercialise sous cette marque essentiellement des bijoux, des accessoires de mode ; Elle édite plusieurs catalogues par an, tirés entre 800 000 exemplaires
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007711598
31 octobre 1986
31 octobre 1986
Y... devant le tribunal administratif de Paris est rejetée en tant qu'elle concerne la privation des bénéfices qu'aurait apporté l'exploitation du fonds de commerce d'horlogerie-bijouterie et l'indemnisation
Source officielleChambre 2-5
69d31966cdc6046d4741f1c6
10 avril 2025
10 avril 2025
Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL CREATIONS [W] [U] 8 rue Mandar 75002 Paris Activité : Tant en france qu'a l'étranger la fabrication et la vente de bijouterie
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007632997
11 décembre 1991
11 décembre 1991
.., que la méthode initiale du vérificateur a consisté à répartir le chiffre des ventes en l'état, reconstituées par voie de rectification ou de taxation d'office, de l'entreprise individuelle de bijouterie-gravure
Source officiellecr
6079a8129ba5988459c4bc2f
13 janvier 1981
13 janvier 1981
ETAIT ARRETE A LA SUITE D'UNE ENQUETE CONCERNANT PLUSIEURS VOLS A MAIN ARMEE COMMIS EN 1977 ET 1978 DANS LA REGION PARISIENNE AU PREJUDICE DE NOMBREUSES BIJOUTERIES ; QU'IL RECONNAISSAIT SPONTANEMENT AVOIR
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57b80
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, la société Rubel avait remis des pierres précieuses, à titre de "confiés" à la société Nozeroy, exploitant un fonds de commerce de bijouterie; que
Source officielleClôture Procédure Collective
69e744a2cdc6046d47fef68b
15 avril 2026
15 avril 2026
Vente de bijouterie fantaisie. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 827869298.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449b7
1 décembre 1981
1 décembre 1981
AVEC PROMESSE DE VENTE D'UN FONDS DE COMMERCE DE BIJOUTERIE QU'ELLE DECLARAIT "POSSEDER ET EXPLOITER" A GRENOBLE, QUE M A... ET MME X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e829
28 septembre 2011
28 septembre 2011
agissant tant en sa qualité de liquidatrice de la SARL HORLOGERIE BIJOUTERIE Z...qu'ès qualités de représentante de l'indivision Z... née le 09 Avril 1946 à ORAN ...
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4620da87ff5e01130d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle souligne que les plaintes déposées font mention d'une liste de biens qui ne correspond pas à celle dont il est aujourd'hui fait état dans le cadre de la procédure, que des bijoux déclarés reçus en
Source officielle2ème chambre 2ème section
65b0127eb98137c17478d30e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[W] [S] des bijoux selon la liste établie dans l'inventaire de 1993 et à défaut, Juger M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00929
31 mai 2017
31 mai 2017
Philippe Y... soutient avoir été soumis à une période probatoire lors de l'affectation au poste de chargé de développement bijoux pour une durée d'une année arrivant à son terme le 31 décembre 2010, à
Source officielle3e chambre civile
67ef6fb57985d82da296f755
3 avril 2025
3 avril 2025
avocat au barreau de la HAUTE-MARNE INTIMÉS : Monsieur [P] [Z] né le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 12] (52) domicilié : [Adresse 10] [Localité 8] représenté par Me Yannick LE BIGOT
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007630515
9 janvier 1991
9 janvier 1991
l'administration s'est essentiellement fondée sur la circonstance qu'une enquête du service des douanes avait conduit le 26 avril 1977 à la saisie, dans les coffres bancaires de Mme X..., d'un lot de bijoux
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Geeringsc/Pays-Bas
ECLI:CEDH:001-189934
16 janvier 2019
16 janvier 2019
En 2003, au retour d’un voyage à l’étranger, le requérant fut interpellé à Istanbul en possession, dans ses bagages, de plus de 25 kg de bijoux en or, lesquels furent immédiatement saisis.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e1e6
22 décembre 1970
22 décembre 1970
A ETE DEFERE A LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE SOUS LA PREVENTION D'AVOIR FRAUDULEUSEMENT SOUSTRAIT UN CERTAIN NOMBRE DE BIJOUX ET UNE CERTAINE SOMME D'ARGENT AU PREJUDICE DE LA DAME Y... ; ATTENDU QU'IL
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e59d7ccdc6046d47db25e9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Roche-sur-Yon, par jugement en date du 24/01/2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS LES DEMOISELLES [Adresse 1] Activité : Vente de vêtements, sacs, bijoux
Source officielleciv1
607943749ba5988459c4267d
22 novembre 1977
22 novembre 1977
UN VOL D'ARGENT ET DE BIJOUX, POUR LEQUEL IL A ETE CONDAMNE PAR UN JUGEMENT CORRECTIONNEL DU 16 NOVEMBRE 1972 ET A L'OCCASION DUQUEL SON COMPLICE AVAIT COMMIS SUR LA PERSONNE DE DAME Y...
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fb93
16 juin 1971
16 juin 1971
ETAIT ENTACHEE D'UN VICE ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE, COMME L'AVAIT DECLARE DAME Z..., DANS SES CONCLUSIONS QUI SERAIENT DEMEUREES SANS REPONSE, LES BIJOUX ET TABLEAUX REVENDIQUES PAR Y..., LUI AVAIENT
Source officielleciv2
60794c1f9ba5988459c44bc0
22 juin 1988
22 juin 1988
Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Limoges, 27 novembre 1987), que, de nuit, sur une route, une collision se produisit entre l'automobile de Mlle Y... et le camion de la société Madeleines Bijou
Source officiellePage 63 sur 242
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