Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Villette, conseiller ; - et les conclusions de M. Barraud, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Par une requête, enregistrée le 20 mai 2021 sous le n° 2104481, et des mémoires, enregistrés les 24 octobre 2022 et 23 février 2023, Mme D C épouse A, représentée par Me Verdier-Villet, demande au tribunal

Vu la procédure suivante : La société Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement les sociétés Architecture Studio, Arc-Ame Vilet Pezin Architecture Aménagement

[T] [H] , ainsi qu'au résultat hypothétique d'une opération spéculative à effet levier consistant au rachat de parts sociales de la SCI Villette et de la SCI Newton , société d'ores et déjà cliente de

[A] [H] qui avait estimé l'état de l'actif immobilier et estimé partiellement son coût de rénovation, est infondée à invoquer plus de trois ans et demi après la conclusion de la cession, à la vileté de

A Villaret, il ressort des pièces du dossier que le maire a, par arrêté en date du 23 juillet 2021, régulièrement publié et transmis à l'autorité préfectorale le jour même, la délégation de signature à

C, représenté par Me Viltart, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 mars 2024 du tribunal administratif de Melun ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 24 juin 2021 par

l'achèvement des travaux" ; Considérant que si le lotisseur et la commune étaient convenus de retarder l'achèvement des travaux de voirie de la troisième tranche de lotissement au lieudit "les Casses-Vivert

X..., engagé le 19 avril 1982 par la société Garage Ardennes Villette, a été licencié pour faute grave le 4 décembre 1992 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 30 janvier 1996

AUX EPOUX Y...PAR ACTE NOTARIE EN DATE DU 8 FEVRIER 1960, SUBSIDIAIREMENT A VOIR CONSTATER LA NULLITE DE LA VENTE POUR VILETE DU PRIX OU A EN VOIR PRONONCER LA RESCISION POUR CAUSE DE LESION ; QUE,

connaissance des pièces du dossier ; - d'examiner l'immeuble situé sur le territoire de la commune de Saint-Martin-la-Porte où il est cadastré à la section C sous les n° 1185 et 1899, lieu-dit "La Villette

suivant acte du 30 août 1983, donné à bail, intitulé " emphytéotique ", à Mlle X..., pour une durée de 50 ans, un immeuble lui appartenant, a fait assigner cette " locataire " en nullité du bail pour vileté

Philippe X..., demeurant 5, Les Bachats-Trevas, Les Villettes (43600) ; M.

Vincent Villette, auditeur, - les conclusions de M. Edouard Crépey, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Vincent Villette, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de la société Port Inland et de la société d'exploitation et d'aménagement

Vincent Villette, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de Mme D ; Considérant ce qui suit : 1.

Vincent Villette, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de la commune d'Aix-en-Provence ; Considérant ce qui suit : 1.

Vincent Villette, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de la commune de Garéoult ; Considérant ce qui suit : 1.

Vincent Villette, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.