Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111755
21 mai 2012
21 mai 2012
Le requérant avait par ailleurs obtenu un rapport médical délivré par un hôpital d’Istanbul, service des maladies des poumons et du thorax.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00768_20250220
20 février 2025
20 février 2025
d'une part, qu'elle a réglé à la SAS Tempobac Restoleil des créances à caractère commercial au cours du même exercice et, d'autre part, qu'elle a acquis, le 2 décembre 2016, un fonds de commerce à Val Thorens
Source officielle2ème chambre
DTA_2211520_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
TDM thorax le 20 juin 2021 : non vu, visiblement, RAS. () Eupnéique ce jour () auscultation pulmonaire normale. () Hyperréactivité bronchique résiduelle possible.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2208673_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il aurait été renvoyé chez lui le soir-même, après la réalisation d'une radio du thorax et d'une biochimie, sans prise en charge supplémentaire et sans nouvelle convocation. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204586_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax réalisé le 28 novembre 2019 et une attestation médicale en date du 18 novembre2019, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204692_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax, lequel ne permet pas de démontrer que l'intéressé est astreint à un suivi médical d'une fréquence et d'un inconfort tels qu'il caractériserait
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204729_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax réalisé le 13 novembre 2019 et une attestation médicale du 18 octobre 2019, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204778_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax réalisé le 8 juillet 2019 et une attestation médicale du 16 mai 2019, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé est astreint
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203659_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B se borne à verser au dossier le compte rendu d'une tomodensitométrie du thorax réalisée en 2021, lequel ne permet pas de démontrer que l'intéressé est astreint à un suivi médical d'une fréquence et d'un
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302364_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B se borne à verser au dossier le compte rendu d'un scanner du thorax réalisé le 19 février 2020 et un certificat médical du 22 janvier 2020, lesquels ne permettent pas de démontrer que l'intéressé est
Source officielle9e Chambre A
616301444c6681071edf66df
26 janvier 2012
26 janvier 2012
Les pompiers ont noté sur une fiche de prise en charge médicale « accident du travail et maladie » que monsieur [V] avait ressenti une douleur vive au niveau du thorax en descendant d'un chariot ainsi
Source officiellechambre sociale
61639e0dc27cfcda968a6398
25 mai 2009
25 mai 2009
travaillait seul ; Attendu qu'il a été victime le 16 août 2007 d'un accident qui selon le certificat médical qu'il produit aux débats lui a causé un polytraumatisme du bassin, de l'épaule droite et du thorax
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201056
3 juin 2010
3 juin 2010
; que Laurence Y... a présenté un certificat médical relevant une légère rougeur à la joue droite, pour sa part Françoise Z... présentait un certificat médical relevant une érosion de la face et du thorax
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2200919_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
A présente des excoriations cutanées au niveau de la joue gauche, du tragus gauche, de la face latérale du cou à droite, de la face antérieure du thorax et enfin de la face postéro latérale de l'avant-bras
Source officielle1ère chambre
DTA_2200824_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
d'une part, de la situation de précarité dans laquelle il s'est trouvé à la suite de son départ du domicile paternel, d'autre part, des graves problèmes de santé liés à des brûlures aux bras et au thorax
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005052_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003918_20230216
16 février 2023
16 février 2023
B a ressenti une vive douleur qui a provoqué une gêne respiratoire " de la partie supérieure de l'hémis thorax droit ", ainsi qu'une " irradiation au membre supérieur droit et à la face postérieure du
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002370_20230209
9 février 2023
9 février 2023
C verse au dossier un compte rendu d'examen tomodensitométrique du thorax en date du 21 décembre 2017 mettant en évidence la un emphysème centro-lobulaire et un nodule sous-pleural, toutefois cet unique
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000426_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
, l'inclure dans le dispositif préventif prévu par l'arrêté susvisé du 28 février 1995, dont l'annexe II prévoit une surveillance post-professionnelle par examen médical et examen radiographique du thorax
Source officielle2ème chambre
DTA_1904220_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Les requérants se prévalent de leur qualité de nus-propriétaires d'une maison située à Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire) pour justifier la déduction, comme prévue par le 2° quater du II de l'article 156
Source officiellePage 63 sur 130