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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372208cd580146773f9b17

Cassation

16 décembre 1993

16 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Simon, dont le siège social est à Maxeville (Meurthe-et-Moselle), ..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd85916

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

DU 12 Septembre 2001 ------------------------- KL Simone Y... épouse B... C/ Catherine C... épouse X..., Perrine C... épouse Z..., Caroline C... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced4

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

C... née X..., en leur qualité d'héritières de Madame Simone Z...

Source officielle
CC

soc

6137234ccd58014677407f53

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

déconcentrée de l'Unedic, dont le siège est L'Arcuriale ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Cambrai (Section industrie), au profit : 1 / de la société Simons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b56

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

Simon Pierre Valère X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c86

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Simon X..., né le 5 mars 2004, a été reconnu le 26 décembre 2003 par Manon X..., sa mère, et le 15 mars 2013, par Stephen Y....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201604

Cassation

22 octobre 2009

22 octobre 2009

à compter de la date de cette notification et en l'absence de décision de la caisse, le caractère professionnel de l'accident ou de la maladie est reconnu ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Simone

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9055c

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

LETOURNEUR-BAFFERT, empêchée, par ordonnance du Premier Président en date du 07 février 2013 MINISTERE PUBLIC : représenté aux débats par M Stéphane CANTERO, substitut général, GREFFIER : Mme Annie SIMON

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e66

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

International ; qu'outre les opportunités commerciales que représentent ces opérations, la société Simo International a d'évidence intérêt à permettre à la société Kar'l Dasso de dégager rapidement de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02108

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que Simone X... s'est pourvue le 27 avril 2009 contre un arrêt

Source officielle
CC

civ1

613723a2cd5801467740c55f

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

Source officielle
CC

comm

61372231cd580146773faf85

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1992 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), au profit de la société Steph Simon et compagnie, dont le siège est ...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2008:OR92907

Cassation

13 novembre 2008

13 novembre 2008

venant toutes deux aux droits de Mme Simonne Z..., veuve X...

Source officielle
CC

civ1

61372171cd580146773f3c8b

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Simon X..., demeurant ..., 3°/ du Fonds de Garantie (automobile), ayant siège ...

Source officielle
CC

comm

613720e6cd580146773ef541

Cassation

22 mai 1989

22 mai 1989

Perpignan (Pyrénées-orientales), rue Victor Dalbiez ; en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1988 par la cour d'appel de Montpellier (deuxième chambre A), au profit de : 1°) La société anonyme SIMON

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e91

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Y..., de Me Choucroy, avocat de Mme Simone X... et de Mme Françoise X..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd9072d

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Simon X...

Source officielle
CA

1re Chambre B

616e7588898599d9908a4cdd

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

FOND DU 23 OCTOBRE 2014 DT N°2014/577 Rôle N° 13/15288 SOCIETE 2RS C/ [D] [N] [Y] [H] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc6e3362638c91d7e67e06

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

(ci-après prénommé E...), Simone X..., Roger X... et Jean-Paul X....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

633fc390e633183e2ee17c71

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

et, y ajoutant, de : - condamner la société SIMONIE à lui verser la somme de 2.500,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société SIMONIE, aux entiers dépens

Source officielle

Page 63 sur 1972

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