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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201265

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

du 23 septembre 2002, « une des solutions qui aurait pu être retenue pour l'exécution en sécurité de ce travail, aurait pu consister en la mise en place d'un échafaudage fixe au droit du tunnel de séchage

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10934

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

refus du chantier par le maître d'oeuvre en raison de "nombreuses cloques de surface (...) révélées, beaucoup d'irrégularités d'arase forment des effets non homogènes de surfaçage, le produit est de séchage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00066

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

G... retient 35.000 euros de matières premières détruites ; - perte de marchandises provoquées par le dérèglement du régulateur de température dans les séchoirs le 5 septembre 2007, provoquant un séchage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10301

Cassation

3 juillet 2019

3 juillet 2019

courrier en date du 11 janvier 2008 indiqué à la mairie de Poitiers que « notre fournisseur nous a informé que nous pouvions supprimer les dépassements sonores constatés, en modifiant les turbines de séchage

Source officielle
CA

9ème Ch Prud'homale

5fdc921c79611db537c68e71

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

X... concernant les travaux d'automatisation d'une de nos installations de séchage, dont il avait la responsabilité au cours de l'année 2012.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10508

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

autre mobile, sa culpabilité ayant été admise sur le plan pénal, ce grief est bien caractérisé ; que sur le détournement de matériel : - « Inhotera, dossier sur lequel nous prenions ta commande d'un sécheur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200603

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

électricien de 1978 à 2002 et couleur dans la décennie 1970, ont également mentionné le garnissage intérieur des fours par des plaques, tresses et rubans en amiante, le second faisant état des supports pour séchage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616290d8e498f0b428bb83c6

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

En effet, les constatations portant sur : - de multiples défauts d'équipement (absence d'équipement pour le lavage et le séchage hygiénique des mains sur l'ensemble des points d'eau dont la cuisine,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8975b

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

C'est à juste titre que l'expert les a imputés à celle-ci, indiquant qu'il convenait de protéger la surface de la façade pendant le temps de séchage de l'enduit monocouche et que l'ouvrage n'est pas conforme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0d46c25a97f0381f4c9c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

[V] [N] a exercé la fonction d'encolleurs d'opercules, qu'à ce titre, au cours des activités de grenaillage, de meulage, de dégraissage manuel, d'encollage, de séchage et de stockage des opercules, il

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01216

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

qu'une oreille de porc pèse 166 grammes ; qu'aux termes du bilan économique et social qu'elle a dressé, Maître Z... a indiqué que son administrée, créée en septembre 2000, avait, grâce à un outil de séchage

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100128_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

béton drainant par de la gravette pour la mise en place des cunettes a été proposé par la société requérante qui indiquait dans son mémoire technique que cette solution permettait de gagner le temps de séchage

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2406920_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

2023 par sa hiérarchie avaient été récupérées dans la « mouscaille », mélange de matières boueuses récupérées au fond des caveaux, déplacées par une autre équipe de fossoyeurs et étaient en phase de séchage

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2407727_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

mâchoires entreposées sur son lieu de travail et découvertes le 2 octobre 2023 par sa hiérarchie étaient des mâchoires inférieures, se désolidarisant ainsi facilement du reste du crâne, en phase de séchage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa71

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

faire refaire toutes les malfaçons en temps voulu alors qu'il était encore possible de réparer les désordres, il n'a pas apprécié les défauts d'assemblage de la charpente qui ont dû s'accentuer en séchant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2321784_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

société EGIS bâtiment management, la mission OPC a été confiée à la société Batscop, laquelle est intervenue en cette qualité à compter du 29 janvier 2020 ; en raison de la radiation de la société Secade

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff7bcdc6046d47579c33

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Une DSI a été établie le 15 mars 2018, prévoyant « un passage IDE 2 fois/j pour toilette intime séchage rigoureux, application de crème vulvo-vaginal, dimanche et jours fériés inclus pendant 2 mois ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0710DEC001910103

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

conduisit plusieurs procédures administratives, ayant pour objet   : report de la date de l’achèvement de la construction (du 31 décembre 1997 au 31   décembre 2002), changement de la station de séchage

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2c21a269c127203990

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[T] se voyait attribuer les catégories U9, U11, U13 et U15 ainsi que les équipes féminines et demeurait en charge du nettoyage du foyer, du lavage et du séchage des maillots et des préparations en vue

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

64379def9477fe04f5cc6532

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

euros correspondant à la marge perdue sur la durée du contrat restant à courir au jour de la notification de la rupture abusive, soit 6 années, et ce de la manière suivante : - sur la prestation de séchage

Source officielle