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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Jld
695ebabccdc6046d478b43a6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
utilisation d’un moyen de télécommunication audiovisuelle garantissant la confidentialité de la transmission (article L.743-7 du CESEDA), sur proposition de la préfecture ; assisté de Maître Marilyne SECCI
Source officielleJex
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1 juillet 2024
1 juillet 2024
GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [G] / [W] N° RG 24/00550 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQF4 N° 24/00233 Du 01 Juillet 2024 Grosse délivrée Me Maud SECHER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04738_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Elle soutient que : - le lave-linge, le sèche-linge, le système de régulation automatique du niveau de l'eau, la table de finition pour le repassage, la cabine de détachage, la housseuse de vêtements
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200818
21 mai 2015
21 mai 2015
une cigarette mal éteinte, ou un briquet, avait pu, ni plus ni moins qu'une flammèche, provoquer l'incendie des planches de bois posées contre le mur sur rue du hangar Y... et au sol, sur des herbes sèches
Source officielle3ème chambre
DTA_2401460_20260212
12 février 2026
12 février 2026
portail, constitué de deux imposants piliers en pierre et d’une grille métallique ouvragée, chacun des deux piliers se prolongeant jusqu’aux limites séparatives nord et sud par un muret de pierres sèches
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2201951_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
et dysfonctionnements affectant les travaux de remplacement du traitement des fumées de l'unité de valorisation énergétique des déchets ménagers de Bellegarde-sur-Valserine par un traitement par voie sèche
Source officielle8ème chambre
677d8fe5b032d83cfd3ea5d9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
par son syndic : C/ [G] [D] [K] Copies délivrées le : DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires du 82 rue Marius Aufan 92300 LEVALLOIS-PERRET représenté par son syndic : Société SECRI
Source officiellePCP JCP ACR référé
66201388f05edb385fb2ab8f
3 avril 2024
3 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-bernard SEGHIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600503_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Au cours de l’audience publique tenue le vendredi 30 janvier 2026, en présence de Mme Serhir, greffière d’audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Deyris, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602453_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Au cours de l’audience publique tenue le mardi 7 avril 2026 à 10 heures, en présence de Mme Serhir, greffière d’audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - les observations de Mme B... et M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2603427_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du mardi 12 mai 2026 à 15h00, en présence de Mme Serhir, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2519528_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
du 9 septembre 2025 régulièrement publié au recueil des actes administratifs, pour signer les catégories d’actes dont relèvent les décisions en litige, en cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nadia Seghier
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007627314
3 juin 1992
3 juin 1992
à l'exploitation de son propre domaine, mais aussi à l'exploitation de domaines appartenant à des tiers ; qu'il est constant que les équipements de stockage auxquels Mme Z... a, en 1976, adjoint un séchoir
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103014_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
. / Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus
Source officielle4ème chambre
DTA_2401635_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
C B, préfet d'Indre-et-Loire, a donné délégation à Mme Nadia Séghier, secrétaire générale de la préfecture, " à l'effet de signer tous arrêtés, décisions () relevant de l'Etat dans le département ou de
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602157_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’il est arrivé mineur en France et peut se prévaloir d’une présomption en ce sens, que son accueil à la maison d’enfants à caractère social (MECS) Les Séchoirs
Source officielle1ère chambre
DTA_2310124_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Sont concernés les « alpages, les pelouses sèches, les corridors écologiques ainsi que certains espaces agricoles en entrée de ville, fortement structurants sur le plan paysager ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02405
20 novembre 2012
20 novembre 2012
1221-1 du code du travail et 1135 du code civil ; 3°/ que le conseil de prud'hommes a constaté que la société Carrefour avait mis gratuitement à la disposition de ses salariés une machine à laver, un sèche-linge
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210064
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Actuellement, l'oreille est sèche avec intégrité de la chaîne ossiculaire (scanner du 26 mai 2008).
Source officielle1re Chambre C
61635155a2ead9ed860b6f6e
23 juin 2011
23 juin 2011
le linge, ou par la voilerie de la marine qui occupait le premier étage, pour faire sécher les voiles.
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