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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00289_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
d'Hendaye à les indemniser des préjudices subis à la suite de l'accident corporel dont Mme C a été victime, le 13 août 2016, alors qu'elle se trouvait sur la plage de la Loya, en raison de l'éboulement rocheux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03858_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
défaut de réalisation des joints, la responsabilité de l’entreprise doit être seule retenue ; - pour ce qui est du défaut de réalisation des caniveaux et de pose des grilles, compte tenu de la nature rocheuse
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda7
9 décembre 2008
9 décembre 2008
C'est un taureau quasi fantomatique, dont le corps finit par se noyer dans la masse rocheuse dont il a les dimensions " - à propos des rochers " appliqués sans intelligence sans esthétique sur le ventre
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b1b
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Il décrivait la parcelle comme pentue, rocheuse et boisée, à l'exception de la plateforme d'environ 500 m ² qui avait été décaissée sur la pente par M. Pierre X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b63
2 décembre 2015
2 décembre 2015
X... et est bordé à sa gauche par une barre rocheuse qui interdit tout accès à la parcelle 335 de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201832
11 décembre 2014
11 décembre 2014
, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa dernière branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 décembre 2012), qu'en 1994, des blocs rocheux
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907de
4 avril 2013
4 avril 2013
devis de 924. 000 F CFP avait été établi le 16 mai 2006 avec précision d'une part que tous les travaux supplémentaires seraient facturés à 18. 000 F CFP de l'heure et d'autre part qu'en cas de terrain rocheux
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00247_20260218
18 février 2026
18 février 2026
l’expert, ce phénomène de drainage des sols et de modification du cheminement des eaux souterraines est dû à l’utilisation d’un brise roche hydraulique lors de la pose de la canalisation en terrain rocheux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00147_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
d'aménagement et de développement durable de la Corse comme un espace remarquable et caractéristique du littoral corse, est dans une zone naturelle dont la géologie l'expose à un risque de chute de blocs rocheux
Source officielle1ère chambre
DTA_2101061_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
composant cet espace et malgré la circonstance que la délibération litigieuse indique que les limites d'urbanisation sont ajustées pour optimiser l'emprise d'une future construction dans une surface non rocheuse
Source officielle2ème chambre
DTA_2101170_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
présent jugement, la circonstance selon laquelle l'arrêté litigieux rendrait plus difficile l'exploitation en vigne de certaines parties de la parcelle, du fait notamment du maintien d'une faille rocheuse
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003175_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
16 novembre 2018 comme de celui du Bureau d'enquête sur les accidents de transport terrestre publié au mois de décembre 2015, qui sont produits à l'instance, que " la stabilité précaire de la masse rocheuse
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21376_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ce dernier a, dans un premier temps, obtempéré avant de réinstaller une chaîne en travers dudit chemin sur son extrémité sud-ouest et de placer plusieurs blocs rocheux en lisière nord-est de la parcelle
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21591_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
identifie notamment, s'agissant de la texture et de la pierrosité défavorables des sols, un minimum de 15 % du volume de la couche arable constitué de matériaux grossiers, notamment d'affleurements rocheux
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00940_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle comportait au centre de cette partie haute constructible un ancien hôtel restaurant construit autour d'un promontoire rocheux, à l'est un petit bungalow
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03788_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03796_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03797_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03814_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Selon une carte du cadastre de 1874 figurant dans ce rapport, la totalité de la plage, à l'exception de l'éperon rocheux apparaît dans l'eau.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201986_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Cette étude relève que sur le secteur 2, situé au droit des parcelles 189, 190 et 191, l'aléa lié au risque de chute de blocs et d'écroulement de masses rocheuses est qualifié de " fort ", que des blocs
Source officiellePage 63 sur 84