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1 792 résultats pour « Rodolfo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6a0ff4becdc6046d4789b8ce

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

rendue le 5 mars 2025 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Douai APPELANTE Madame [S] [E] née le 20 mai 1996 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Rodolphe

Source officielle

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CA

15e chambre

6034c51fbd0828b01483a357

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Vianney FERAUD représenté par Me Vianney FERAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1456 APPELANT **************** SASU MOVE PUBLISHING [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Rodolphe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100291

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

Rodolphe B..., ancien collègue et ami du défunt, en date du 4 janvier 2002, que Lucien X... connaissait M.

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162dcfbcadecb9ef7c7e035

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 9] (DANEMARK) (99), demeurant [Adresse 13] représentés par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b10

Appel

5 décembre 2005

5 décembre 2005

5 DECEMBRE 2005 No : No RG : 05/00031 DÉCISION RECOURS SUR L'ARRET de la Cour d'Appel d'ORLEANS en date du 13 Avril 2004 PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE : Madame Christiane X... épouse Y... 316 Rue Rodolphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94dbd3db21cbdd87e25

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

LECHARNY, ROL ET FERTIER Avoués - N du dossier 20050390 rep/assistant : Me Pierre-Alain BOUHENIC (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Jean Claude Y... né le 04 Septembre 1939 à RABAT (Maroc) 11 bis rue Rodolphe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301348

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Armand et Rodolphe X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616301544c6681071edf67fb

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

[A] [X] [Y] né le [Date naissance 2] 1961 à [U] (Malaisie) [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Rodolphe AUBOYER-TREUILLE, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ3

61372207cd580146773f9a42

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Rodolphe XE..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), 30 / de Mlle Simone XF..., demeurant ... (16ème), 31 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Rodolphe AE..., demeurant ..., 90°/ de M. Francis BZ..., demeurant ..., 91°/ de M. Hajjaj YQ..., demeurant ..., 92°/ de M. Joël ZH..., demeurant ..., 93°/ de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2408448_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

C D, à Me Rodolphe Prezioso et au préfet des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC001154304

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

Maria Rosaria PICONI 16/07/1951 Giuliana FRANCESCHILLI 05/12/1949 Silvia DE ANGELIS 15/09/1957 Fausta DI COLA 22/06/1955 Giulia NERONI 12/04/1959 Rita DE ANGELIS 30/08/1941 Carmine ROSSI 20/11/1953 Rodolfo

Source officielle
CA

Chambre sociale

631add80f575634f1371eba7

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f4513cb5adff943683

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb7ce405357f749ea99e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6384c51457d0f882dc9e

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afd73bcaf505db69654f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61bcece1704f5747580

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb61ccece1704f5747586

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre 2-4

627368fea58162057dac6574

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Monsieur [L] [SI] né le 18 Février 1957 à BOULOGNE-BILLANCOURT, demeurant 284 boulevard Voltaire - 75001 PARIS représenté par Me Amance PERROT, avocat au barreau de GRASSE et ayant pour avocat Me Rodolphe

Source officielle