CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 078 résultats pour « Rodal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007643126

Admin. suprême

29 mai 1974

29 mai 1974

1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE L'A CONDAMNE A DEMOLIR LES OUVRAGES EDIFIES OU MAINTENUS PAR LUI SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME AINSI QU'A UNE AMENDE DE 60 F ; VU L'ORDONNANCE ROYALE

Source officielle

Page 63 sur 304

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC318 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RODALLEC

SIREN 819138801Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR FRANCK-THIBAULT RODALLEC

SIREN 531756104Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Rodalien

SIREN 877949172Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/06/2026

Voir →

Créations

ARPIN -JACQUES RODALLEC

SIREN 104631569Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

11/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL RODALEC

SIREN 517458287Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

16/04/2026

Voir →

CC

comm

6079d32a9ba5988459c57c03

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

, a constaté qu'étaient mouillés 77 des sacs chargés dans trois conteneurs dont la paroi était percée ; qu'un examen effectué par un technicien désigné amiablement par le transitaire et la compagnie Royal

Source officielle
CC

soc

6079b0da9ba5988459c506b9

Cassation

20 janvier 1983

20 janvier 1983

DE LA VIOLATION DES ARTICLES 14 15 ET 1134 DU CODE CIVIL ET R 517-1 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE BALLINI ET GRENIER, ANCIENS PILOTES DE LA COMPAGNIE AIR FRANCE PASSES AU SERVICE DE LA COMPAGNIE ROYAL

Source officielle
CC

civ3

60794cb49ba5988459c4681f

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 juin 1993), que le syndic de la copropriété des immeubles Le Royal et Le Splendid a fait opposition, entre les mains du notaire chargé

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991428

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

X..., de nationalité marocaine, né en 1939, exerçait les fonctions de chef d'escale de la compagnie Royal Air Maroc à l'aéroport de Lyon-Satolas, que le lieu effectif de son travail était en France, qu'il

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008110248

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

Vu la requête, enregistrée le 24 janvier 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Rosalie X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500414_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2023 dans les rôles des communes d'Autun, Blanzy, Chagny, Chalon-sur-Saône, Chatenoy-le-Royal

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008134608

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

complémentaire, enregistrés les 25 septembre et 9 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE TOURISTIQUE ET HOTELIERE DES ILES DU SALUT, dont le siège est Ile Royale

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90131

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[U], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [I], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Rodan

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90132

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

[K], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [P], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Rodan

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047227921

—

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du Groupement de producteur Gelee royale

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046753725

—

22 novembre 2022

22 novembre 2022

la Négociation Annuelle Obligatoire 2022-2023 - PV d'Accord Royal Canin France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038455278

—

14 février 2019

14 février 2019

ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE D’EXPLOITATION DU ROYAL MONCEAU – RAFFLES PARIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046985277

—

5 janvier 2023

5 janvier 2023

l'Avenant n°1 à l’accord sur la mise en place des institutions représentatives du personnel au sein de l’UES Royal Canin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-161784

Admin. suprême

1 mars 2016

1 mars 2016

His court has unlimited jurisdiction in civil matters and shares jurisdiction in criminal matters with the Royal Court of Guernsey.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043122555

—

6 janvier 2021

6 janvier 2021

UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2021 ROYAL CANIN SAS ETABLISSEMENT SIEGE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036889881

—

13 décembre 2017

13 décembre 2017

ACCORD RELATIF A LA PRIME PERSONNELS ASD AMP AVS - EHPAD S T VINCENT DE PAUL ET SOEUR ROSALIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045063562

—

13 décembre 2021

13 décembre 2021

UN Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021-2022 ROYAL CANIN SAS Etablissement Siège

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9835a32c43c72a4987420

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

Ayant notamment constaté que la société Gourmet commercialisait sur son site royalcaviar.com des produits ne pouvant répondre à l'appellation 'caviar' sous la dénomination ROYAL CAVIAR figurant sur le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00923

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

X..., que sur le pourvoi incident relevé par la société Distriborg groupe et par la société Royal Wessanen ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 6 juillet 2000, la société Wessanen France holding

Source officielle