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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2404631_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403744_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Segonds, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407238_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, M. Tom Collen-Renaux, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407255_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500924_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2415621_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me De Sa-Pallix, substituant Me Djemaoun, avocat de M. B.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2409875_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2412797_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Delaunay, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2412954_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Ouedraogo, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400432_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
C B, représenté par la SCP Robin-Vernet (Me Robin), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2401561_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500065_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2024:AV15005
20 mars 2024
20 mars 2024
La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu le présent avis sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Cazaux-Charles, avocat général, entendu
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0aaf9cdc6046d47d5c1fd
22 avril 2026
22 avril 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LIMOGES JUGEMENT DU 22 AVRIL 2026 EN DATE DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'Audience, Madame Elisabeth ROULLIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0ad55cdc6046d47d5fff1
22 avril 2026
22 avril 2026
JUDICIAIRE (L. 644-6 du Code de commerce) En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0af06cdc6046d47d629e6
22 avril 2026
22 avril 2026
22 AVRIL 2026 OUVERTURE DE SAUVEGARDE En date du mercredi vingt-deux avril deux mille vingt-six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Pierre LAVAURS et Madame Elisabeth ROULLIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab366cdc6046d4779253c
27 mai 2026
27 mai 2026
JUDICIAIRE (L. 644-6 du Code de commerce) En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Madame Elisabeth ROULLIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab3b1cdc6046d47792a00
27 mai 2026
27 mai 2026
LIQUIDATION JUDICIAIRE (L. 644-6 du Code de commerce) En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Elisabeth ROULLIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab4c3cdc6046d47793c29
27 mai 2026
27 mai 2026
OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Madame Elisabeth ROULLIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab38ecdc6046d477927d2
27 mai 2026
27 mai 2026
JUDICIAIRE (L. 644-6 du Code de commerce) En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Madame Elisabeth ROULLIER
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