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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
, Président chargé du rapport et Madame Séverine ROMI, Conseiller ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président
Source officielleChambre 2 A
69cf629fcdc6046d47f40320
2 avril 2026
2 avril 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c6563c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRéférés
68e587d60e2901d10fa604fa
7 octobre 2025
7 octobre 2025
barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SAS 224, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 septembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40767681ed727f2a42212
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/01946 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2YVA Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Catherine ROBIN
Source officielleRéférés
695d907675782d5f0603783d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
barreau de TOULOUSE DÉFENDERESSE SCI MERTA, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
69745647cdc6046d47835642
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de TOULOUSE DÉFENDERESSE SARL IZI DRIVE, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l’audience publique du 09 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
697a7efbcdc6046d470753f3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[B] [R] [U], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielle2ème Chambre civile
697ef513cdc6046d477d818f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Jugement rédigé par Monsieur André ROLLAND, ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [X] [L] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Pascal ROBIN de la SELARL A.R.C, avocats au barreau de RENNES, avocats
Source officielleRéférés
69837dfbcdc6046d47e73601
6 janvier 2026
6 janvier 2026
demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Thomas HERIN-AMABILE, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 02 Décembre 2025 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleChambre 1-8
63c8edc4dc5b777c90992db4
18 janvier 2023
18 janvier 2023
PACIFICA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robin DOUCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection
Source officiellePremière Présidence
651fa526c601f08318991602
3 octobre 2023
3 octobre 2023
au barreau de CHAMBERY Défenderesse en référé ''' EXPOSE DU LITIGE : Saisi le 13 juillet 2022 par la SAS Tardy Menuiserie Charpente, sous-traitante de la SARL Robin
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a637920585c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont
Source officielleRéférés
675a12c33bace64ddb46b7c8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Lauriane PILTAN, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12c53bace64ddb46b818
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[X] [G] [S], demeurant [Adresse 1] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
675a12cb3bace64ddb46b938
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Maître Nicolas JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12cd3bace64ddb46b96e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[X] [T], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9c1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[I] [T], demeurant [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 24 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin PLANES, Premier Vice-Président Adjoint GREFFIER
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9de
8 octobre 2024
8 octobre 2024
de TOULOUSE DÉFENDERESSE SARL ADEXPORT, dont le siège social est sis [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 17 septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officielleRéférés
675a12cf3bace64ddb46b9e3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DÉFENDERESSE Mme [D] [T], demeurant [Adresse 2], [Adresse 4] - [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 10 Septembre 2024 PRÉSIDENT : Robin
Source officiellePage 63 sur 373