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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
66ff85ada4ff9ec259c09685
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice richet, Greffière.
Source officielleChambre Commerciale
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
substitué par Me ALVES, avocat au barreau de GRENOBLE, A l'audience sur incident du 06 décembre 2024, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
678b4537fc3c89482d4f204c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
plaidant par Me Cleo DELON, avocat au barreau de VALENCE, A l'audience sur incident du 06 décembre 2024, Nous, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Mme Alice RICHET
Source officielleChambre Commerciale
678b4537fc3c89482d4f2052
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représenté
Source officielleSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04da
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Association [Adresse 9] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Valentin GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS : à l'audience publique du 11 Juin 2025 Tenue par Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleChambre Commerciale
68032e3e1fa67923f7882a6b
17 avril 2025
17 avril 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière.
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a71
17 avril 2025
17 avril 2025
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 21 mars 2025, Mme FAIVRE, Conseillère, qui a fait rapport assistée de Mme Alice RICHET, Greffière
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e474ef9f00086f64e6
4 avril 2024
4 avril 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée
Source officielleSociale C salle 2
6538b3a77ffc2c8318edff91
20 octobre 2023
20 octobre 2023
BOULOGNE-SUR-MER CGEA D'[Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Tal LETKO BURIAN, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS : à l'audience publique du 20 Septembre 2023 Tenue par Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleChambre Commerciale
65b3625e1d7564000872deda
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 08 décembre 2023, Mme FAIVRE, Conseillère, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu
Source officielleETRANGERS
659658bafa0e60000859aa10
2 janvier 2024
2 janvier 2024
L'OISE dûment avisé, absent non représenté mémoire en défense reçu le PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2502648_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
C A, représenté par Me Richon, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler les décisions du 22 février 2025 par lesquelles la préfète
Source officielleChambre Commerciale
60225672143cb087673425c4
4 février 2021
4 février 2021
Lionel BRUNO, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Alice RICHET, Greffier.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007977953
15 décembre 1997
15 décembre 1997
l'intérieur desquelles s'appliquent les règles prévues à l'article R. 123-21 et, s'il y a lieu, les coefficients d'occupation des sols définies à l'article R. 123-22, sont : ( ...) c) Les zones de richesses
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00625_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
plan d'occupation des sols et seules les dispositions de la zone NC sont applicables. 9.Aux termes du chapitre NC du plan d'occupation des sols, la zone NC correspond aux : " () zones de richesses
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a027
21 décembre 2007
21 décembre 2007
RICHEZ : CONSEILLER P.
Source officielle15e chambre
615e0c76c25a97f0381f4a82
7 mai 2014
7 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président
Source officielleciv3
61372423cd58014677412beb
26 mai 2004
26 mai 2004
Robert Richez, 152 / de Mme Richez, 153 / de M. José Rodriguez, 154 / de Mme Rodriguez, 155 / de M. Emile Rouquet, 156 / de M. Michel Scarpa, 157 / de Mme Scarpa, 158 / de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109238_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
mêmes auteurs se sont par ailleurs, tel que cela ressort notamment du PADD, assignés un triple objectif tendant, d'une part, à " faire réapparaître la nature en ville ", d'autre part, à " valoriser la richesse
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03094_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
E, représentés par Me Richez, demandent à la Cour : 1°) de rejeter la requête présentée par la société Grasse-Vacances et de confirmer le jugement attaqué ; 2°) à titre subsidiaire, de prescrire une
Source officiellePage 63 sur 483