bureau à l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre au Canet-des-Maures, que l'accident dont ce dernier a été victime le 1er septembre 1982, sur la route nationale n° 7, à hauteur de Puget-sur-Argens

Pierre X..., demeurant bâtiment E, résidence La Rade, traverse Puget, Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre

CREDIT LOGEMENT [Adresse 2] [Localité 3] N°SIREN : 302 493 275 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédéric PUGET

HABITAT, enregistrée au RCS de [Localité 10] sous le n°469201552, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] Représentée par Me Léandra PUGET

MESOLIA HABITAT - RCS BORDEAUX 469 201 552 - [Adresse 1] Représentée par Me Ariane PASQUET loco Maître Léandra PUGET de la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET ET ASSOCIES, avocat au barreau de Bordeaux

Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES Me Catherine LATAPIE-SAYO Me Houssam OTHMAN-FARAH l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND la SELAS SALVIAT + JULIEN-PIGNEUX + PUGET

. ; 10°) Monsieur Jean X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, pris en qualité de syndic à la liquidation de la société MICHOU ; 11°) Monsieur Jean X..., pris en qualité

#Jäsenyysvelvoitteiden noudattamatta jättäminen - Direktiivi 2002/14/EY -- Työntekijöille tiedottamista ja heidän kuulemistaan koskevat yleiset puitteet Euroopan yhteisössä - Direktiivin määräajassa tapahtuvan

, rien n'établit à la charge de Jean A... une faute, ni dans l'organisation du camp de vacances ni dans l'irrespect d'un quelconque règlement ; "alors, d'une part, que l'article 319 du Code pénal punit

Le 17 juillet 2020, le GAEC Ducrot a déposé une demande d'autorisation d'exploiter des parcelles agricoles situées sur le territoire des communes de Pugey et Larnod (Doubs).

LE CHETIF Représenté par la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau d'ANGERS et LA SAS POLTRONESOFA FRANCE place du marché saint honoré 75001 PARIS Représentée par Me Jean-François PUGET

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... était employée par la société Paradis Thalassa à la Clinique Wulfran Puget en qualité de manipulatrice radio, depuis 1990 ; que le 1er septembre 1992, la clinique

suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sefi (société d'entreprises et de fumisterie industrielle), dont le siège est à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 60, cours Pierre Puget

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ami-Cal, dont le siège est à Puget-sur-Argens

BNP PARIBAS, représentée par Me Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET LEOPOLD COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 TRESORIERE MUNICIPALE D'[Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ

FRANCE DEVELOPPEMENT qui vient aux droits et obligations de la société Crédit Immobilier De France Méditerranée, dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Jean-françois PUGET

cassation d'une ordonnance rendue le 10 octobre 1988 par le juge de l'expropriation du Département du Var, siégeant à Toulon, au profit de la société de l'Autoroute Esterel, Côte d'Azur (ESCOTA) PB 51 à Puget-sur-Argens

François A..., 4°/ de Mme Marie, Carmen C..., épouse A..., tous deux domiciliés et demeurant à Sainte-Croix Puget-sur-Durance (Vaucluse), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à