CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 828 résultats pour « Podeur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300725

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

s'agit d'un site particulièrement exposé aux conditions atmosphériques, vent, soleil, pluie, chaleur pour l'essentiel de la superficie concernée ; la pierre est de type basalte, pierre naturelle et poreuse

Source officielle

Page 63 sur 92

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300140

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

Néanmoins, les poseurs auraient dû protéger efficacement leur chantier, car l'entreprise avait la responsabilité de la protection, et ne peut se retrancher derrière Sofams sur cet aspect du sinistre. .

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdb5f8eefd1f53d939ec870

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

[X] et la MAIF) qui avait notamment constaté l'existence d'un joint d'étanchéité de bac à douche poreux, une absence d'étanchéité au sol et un problème de condensation ; cet état de dégradations est à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203603_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

. / Son notamment interdits dans les espaces en pleine terre : - les voiries, à l'exception des sentes piétonnes à revêtements poreux () - l'aménagement de tout stationnement () ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91ccd

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

La prescription de l'article 1648 invoquée s'appliquant à l'action en garantie des vices cachés exercée par l'acquéreur au fond, l'action récursoire du poseur de tuiles à l'encontre de son fournisseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f88a

Appel

30 avril 2012

30 avril 2012

soudure non-conforme, 99% de fuite sur soudure sur les réseaux eau (obligation de refaire l'intégralité), - exécution de soudure totalement non-conforme aux règles gaz, 99 % de fuites et assemblages poreux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

631834020876004f131a5dcd

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE [N] [X] a été embauché par la société anonyme simplifiée STRIBAY TP en qualité de maçon poseur, d'abord par contrat à durée déterminée à compter du 1er février 2016

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6358cdd0c40aa805a7864cf6

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[M] ne contredit pas utilement et qui, en tout état de cause, ne peut opposer qu'il ne lui appartenait pas de fixer des délais de pose et que la société disposait de ses propres poseurs alors qu'il ne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00058

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

laquelle est une obligation de moyen et non de résultat, en se bornant à communiquer deux courriers des 21 avril et 7 mai 2008, dont il ressort que le seul emploi disponible était un emploi de "poseur

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d6429c3df04f589a5c7

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Il préconise comme reprise de les poncer, de les nettoyer et de les repeindre avec un produit poreux de type acrylique souple, pour un coût estimé à 800 euros TTC.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9ebf1d01e3c86f45d25

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

les poignées de pose avaient bien été posées, conformément au plan d’origine, que le robinet d’eau fonctionnait et que le remplacement des carreaux ne faisait pas partie du relevé technique de son poseur

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

662fdfa2b89538338ecdc423

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

société BPCE Iard en qualité d’assureur de la société ISBH Créations, il est acquis que celle-ci avait souscrit une assurance responsabilité décennale pour les seules activités suivantes : menuisier poseur

Source officielle
CA

Chambre 1-8

686f4e43334d55acd19f1e7c

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

18 juin 2020, -que l'astreinte devant commencer à courir le 24 août, il a envoyé plusieurs courriers au locataire dont il n'a pas le numéro de téléphone pour lui demander de prendre attache avec le poseur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312da9a4bcd46bcddb0f6

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

[E] [U], employé en qualité de manoeuvre, poseur canalisateur et chauffeur. 2- Le certificat médical initial a été établi le 8 janvier 2019 par le docteur [V] [W], dans les termes suivants : « tendinopathie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6811aeb581f47e994feb26a3

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

[B] [L] a été engagé le 24 janvier 2005 en qualité de poseur par la société NFEE, devenue la société DLE Ouest.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

67f602681c1a56b8e1652007

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

derrière la maison, il a été invité à communiquer ses disponibilités avant le 15 octobre 2022 afin de pouvoir organiser les rendez-vous des entrepreneurs et les trois artisans (électricien, plombier, poseur

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e381fa67923f7882a31

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

[C] (l'assuré), exerçant la profession de poseur de voies, a souscrit deux déclarations de maladies professionnelles sur la base d'un certificat médical initial du 21 janvier 2016 portant sur une tendinopathie

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229c48e010cf6a8cd5d3

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Un deuxième rapport établi par la société Lomex en mai 2023 a conclu en ce sens : 'Nous avons constaté que le revêtement était fuyard et poreux, nous préconisons comme solution la réparation intégrale

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2508723_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

En outre, s’il justifie avoir travaillé, au demeurant sans autorisation, en qualité de « poseur » auprès de la société « Vivea » entre les mois de janvier 2022 et mars 2024, puis comme « extra » sur un

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301797_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

A a travaillé entre les mois d'avril et de décembre 2019 en qualité de poseur de pierre-étancheur auprès de la société Etan-Inov.

Source officielle