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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre
DTA_2306599_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ils ont produit à cet effet l'attestation d'accueil établie par leur fille, Mme A B, et visé par le maire de Plessé, ainsi qu'une attestation d'assurance médicale couvrant la durée du séjour projeté.
Source officielle4ème Chambre Section 3
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
par Mme [J] [T] (Membre de l'organisme) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [Y] [U] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Blaise HANDBURGER de la SCP HANDBURGER-PLENIER
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508040_20260202
2 février 2026
2 février 2026
consulté et un épaississement inflammatoire de l’insertion du tendon épicondylien était retrouvé ainsi qu’une bursite sous acromio deltoïdienne ; - par une séance du 28 septembre 2023, le Conseil Médical Plénier
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
VIMONT, avoués assisté de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats HOPITAL LOCAL DE LOMBEZ représenté par son Directeur actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège sis Chemin des
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa68
16 janvier 2008
16 janvier 2008
RIGAULT, avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique
Source officielle3ème chambre
DTA_2403392_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
En deuxième lieu, il ne ressort pas des termes de la décision attaquée que le directeur interrégional se serait estimé lié par l’avis du 22 février 2024 du conseil médical plénier.
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a74
11 septembre 1997
11 septembre 1997
transitaire TTA (Tous Transports Aériens TTA Logistics) les 22 et 23 juin 1992 à l'aéroport de Roissy Charles de Gaulle et livrées, après dédouanement, par le même transitaire à la MURATA ELECTRONIQUE au Plessis
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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16 décembre 2009
16 décembre 2009
proximité de la sortie de l'entrepôt, le véhicule transportant le chargement a fait l'objet d'une attaque et les marchandises ont été dérobées ; que le semi-remorque a été retrouvé le 25 octobre 2003 à Plessis
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd4
17 janvier 2012
17 janvier 2012
née le 12 Février 1965 à LE PLESSIS ROBINSON (92) ... 69450 SAINT CYR AU MONT D'OR ****** Date de clôture de l'instruction : 09 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique :
Source officielle4e chambre civile
635a21acc549ea05a7cd2cdc
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il a alors déclaré le sinistre à son assureur de protection juridique qui a saisi le cabinet Plessis aux fins d'organiser une expertise amiable contradictoire, laquelle a été réalisée le 16 novembre 2018
Source officielleChambre Premier Président
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2 novembre 2022
2 novembre 2022
: Monsieur [K] [T] né le 05 Août 1987 en IRAK Résidence habituelle : Sans domicile fixe Lieu d'admission : [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] assisté de Me Alicia PLESSIS
Source officielleRéférés Commerciaux
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28 avril 2026
28 avril 2026
bien même la valeur des actifs de la SCI [T] aurait-elle eu vocation à être prise en compte, celle-ci est d'autant moins un actif sûr que le site de la Fondation du patrimoine, décrivant le domaine du Plessis-Kaër
Source officielleTrib. de Commerce
69f04496cdc6046d47ccf908
17 juillet 2025
17 juillet 2025
CABINET SEVELLEC DAUCHEL 11 Rue MARBEAU 75116 PARIS et par Me [N] [A] 2 Rue DU LIEUTENANT COLONEL PELISSIER 31000 TOULOUSE DEFENDEUR SAS [E] SERVICES FRANCECentre d'Affaires La Boursidière92350 Le Plessis-Robinsoncomparant
Source officielleSurendettement
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
] [J] 20 BIS AVENUE MATHURIN MOREAU 75019 PARIS comparante DÉFENDEURS Organisme CAF DE PARIS 50 RUE DU DOCTEUR FINLAY 75750 PARIS non comparante Madame [T] [D] 46 AV CHARLES DE GAULLE 92350 LE PLESSIS
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
octobre 2025, la SARL Home financement a indiqué qu'elle était désormais à jour du paiement de ses loyers, terme d'octobre inclus et a adressé des copies d'écran de virements auprès de la société Orpi Plessis
Source officielleJAF 1
68f95023de0ebe408dac6db9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
demeurant [Adresse 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C37261-2024-1430 du 25/04/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16]) Représenté par Me Antoine PLESSIS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2515731_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ne produit aucun document relatif à ce logement et il ressort des pièces du dossier, notamment de plusieurs documents médicaux, qu’elle s’est déjà déclarée domiciliée au 2 E rue Charles de Gaulle au Plessis-Bouchard
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2300976_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Aubencheul-au-Bac (Nord) et emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Beaulieu-les-Fontaines, Cambronne-lès-Ribécourt, Chiry-Ourscamps, Choisy-au-Bac, Clairoix, Janville, Le Plessis-Brion
Source officielle12ème Chambre
DTA_2303851_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
rédacteur principal de 1ère classe territoriale, occupait les fonctions de secrétaire socio-éducative d’équipe depuis le 6 mars 2017 au sein du service territorial de l’aide sociale à l’enfance n° 6 au Plessis-Robinson
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008146328
21 mai 2003
21 mai 2003
Vu la requête, enregistrée le 10 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour ELECTRICITE AUTONOME FRANCAISE (EAF), dont le siège est La Boursidière B.P. 48 à Le Plessis-Robinson
Source officiellePage 63 sur 85