et pignon est.

d'une part, afin de procéder aux travaux de déplacement du câble d'alimentation électrique, pour une durée de sept jours de 8h à 17h et, d'autre part, afin de procéder aux travaux de ravalement du pignon

gauche ; tassement du dallage côté pignon gauche, de l’ordre de 6mm ; - Désordres extérieurs : diverses fissures côté rue, dont une partie pouvant provenir d’une réouverture de fissures reprises ; deux

La SAS Les Compagnons du Bâtiment est intervenue sur site et a procédé à la reprise de l’un des pignons, à la reprise des enduits dégradés au niveau des linteaux et cintres des arches de fenêtres.

Le devis Collet comporterait par ailleurs des prestations (traitement des coiffes de tête de mur du pignon, isolation des têtes de mur et habillage du soubassement) non prévues initialement.

pas que la société demanderesse a procédé à l’évacuation de la charpente, du plancher et des gravats de la maison haute, a fourni et posé un échafaudage avec platelage au droit des fissures du mur pignon

Il indique que « le pignon sud du lot n° 5, dont les fondations sont superficielles, a subi une décompression du terrain et une fragilisation du pignon qui s’est produit lors des opérations de démolition

Signé par Madame Nathalie Pignon, présidente et par A.-Marie Lacour-Rivière, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. A.

des travaux devront payer, au titre de la garantie décennale, à l'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, le coût de la remise en état des façades et murs pignons

du 23 octobre 2010, sans rechercher -comme elle y était invitée- si le défaut de réponse de l'expert au dire de la société Lelièvre faisant valoir que la différence de planéité entre les points de pignon

la Corse-du-Sud demande au tribunal d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 22 décembre 2025 par lequel le maire de Pianottoli-Caldarello a délivré un permis de construire modificatif à la SCI Pianot

19 juillet 1991 a fixé la clôture de la chasse au gibier d'eau, du canard colvert et du vanneau au 31 janvier 1992 dans ce département, et au 29 février 1992 la clôture de la chasse à la grive, au pigeon

A C B, représenté par Me Pialou, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision orale du 17 janvier 2022 par laquelle le préfet de la Guyane a refusé de faire droit à sa demande de titre de séjour

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2022, Mme A B, représentée par Me Pialou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2021 par lequel le préfet

Concernant le lot de Mme [H], l'expert a relevé que « des fissures sont constatées sur la façade côté cour ainsi que sur le mur perpendiculaire au pignon de l'immeuble ».

Il est apparu que le véhicule a subi des réparations liées à un problème de surconsommation d'huile moteur lorsqu'il appartenait à Mme [H] auprès de la SAS Pigeon San.

PAUL, - ET LA SA PROCEDES ROLAND PIGEON, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES (8E CHAMBRE) EN DATE DU 19 JUIN 1981 QUI A CONDAMNE X...

de passage et de gibier d'eau présents sur le territoire de la Guadeloupe ; qu'il méconnaît l'article L.424-2 du code de l'environnement en ce qu'il autorise la chasse de la colombe à croissants, le pigeon