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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA03835_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
injectables et le Levothyrox, un extrait d’une campagne de promotion sur les réseaux sociaux d’accès aux glucomètres, et une étude sur la pratique de la supplémentation de la vitamine D chez les nourrissons
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02810_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
B... à l’entretien et l’éducation de cette enfant, qui est par ailleurs confirmée par plusieurs attestations de sa belle-famille et d’une proche, et par les preuves d’achats d’articles pour nourrisson.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400644_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
du transfert des parents sur l'état de santé de leur enfant, et alors qu'il ne ressort ni des termes mêmes des arrêtés attaqués ni d'aucun autre élément que la situation d'extrême vulnérabilité du nourrisson
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400645_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
du transfert des parents sur l'état de santé de leur enfant, et alors qu'il ne ressort ni des termes mêmes des arrêtés attaqués ni d'aucun autre élément que la situation d'extrême vulnérabilité du nourrisson
Source officielleEloignement urgent
DTA_2400797_20240216
16 février 2024
16 février 2024
enfance à Chartres-de-Bretagne faisant état de l'évolution du développement de Mme E B et des moyens mis en œuvre, et fait valoir que le système de santé en Algérie ne permet pas la prise en charge des nourrissons
Source officielle3ème chambre
DTA_2501494_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
B... à l’entretien et l’éducation de cet enfant, qui est par ailleurs confirmée par plusieurs attestations de sa belle-fille et de proche, mais également par les preuves d’achats d’articles pour nourrisson
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2401738_20240222
22 février 2024
22 février 2024
matérielles d'accueil mais à l'OFII de les proposer dès lors qu'il s'agit d'un droit concomitant à la demande d'asile, que l'état de vulnérabilité n'est pas discutable dès lors qu'est en cause un nourrisson
Source officielle3ème chambre
DTA_2304530_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
A... du fait que, compte tenu du caractère irrégulier de ce reçu, l’activité déclarée de nourrissage de chiens ne relevant pas d’un organisme d’intérêt général au sens des articles 200, 238 bis et 885-
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b0
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Le 10 janvier 2013, le conseil général de la Corrèze en charge du placement de Geoffrey, relevait un manque de collaboration des parents qui nourrissent de la méfiance envers les travailleurs sociaux,
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4a
6 décembre 2010
6 décembre 2010
. ; Qu'en effet il est établi qu'un conflit a surgi entre eux, une fois passée la joie des retrouvailles, Alain X... ayant fait part à son père biologique son souhait de ne pas oublier son père nourrissier
Source officielleChambre des référés
65b3e08a753f879640cf346d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les termites souterrains recherchent la cellulose dont ils nourrissent la colonie. » En considération de cet élément, et en l’absence de contestation, il y a lieu de considérer que les éléments produits
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1007JUD003007806
7 octobre 2010
7 octobre 2010
leur grossesse et la période de rétablissement après l’accouchement, le congé parental comprend une période relativement longue proposée à chacun des parents, leur permettant de prendre soin d’un nourrisson
Source officielle5ème chambre
DTA_2310487_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
, si le rapport d’expertise déposé devant la CCI expose que la ligature de l’aorte isthmique peut s’expliquer par la contiguïté et la taille similaire de cette artère et du canal artériel chez le nourrisson
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Dupont, spécialiste en néonatologie, ayant indiqué que les nourrissons atteints d'un déficit en G6PD présentent généralement une élévation brutale du taux de bilirubine autour de J+5 alors que ce taux
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2400276_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
D... depuis le 23 juin 2020, l’intéressé ne revenant à son domicile que pour assurer la garde de leur enfant à défaut d’avoir trouvé une nourrisse.
Source officielle8ème chambre
659f96973328fa00087a256c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
plein soleil toute la journée et que durant l'été, ils ont été dans l'impossibilité d'actionner les volets roulants pour se protéger d'une chaleur étouffante, alors qu'ils ont trois enfants dont un nourrisson
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2312201_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Si Mme E fait valoir qu'elle est dans une situation de vulnérabilité du fait de sa situation de demandeuse d'asile accompagnée d'un jeune nourrisson, qu'elle n'a pas été prise en charge en Italie ni n'a
Source officielle7ème Chambre
DTA_1710625_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
octobre 2010, le médecin pédiatre qui suivait, le jeune H J, né le 6 octobre 2010, a adressé l'enfant au centre hospitalier universitaire de Nantes pour un avis en oto-rhino-laryngologie (ORL), le nourrisson
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC000729509
6 septembre 2011
6 septembre 2011
raison des conditions réservées aux demandeurs d’asile dans les centres de détention et de leur caractère particulièrement inhumain dans le cas d’une famille comprenant trois enfants mineurs dont un nourrisson
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-202958
6 avril 2020
6 avril 2020
Le 6 juillet 2016 à 12 h 35, la Cour décida d’indiquer au Gouvernement de ne pas évacuer du campement les requérants vulnérables (« familles avec nourrissons, femmes enceintes et personnes
Source officiellePage 63 sur 92
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OUTILLAGE ELBE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 509 908,50 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 331 456 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 331 456 210 00029 NOURRISON PRODUCTION SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 350 000 € SIEGE SOCIAL : ZA CHALAIN D’UZORE – LES BUISSONNEES - RD 8 - 42600 CHALAIN D’UZORE 878 554 435 210 RCS SAINT-ETIENNE SIRET 878 554 435 00015 AVIS DE PROJET DE FUSION 1 - Fusion par voie d'absorption par la Société OUTILLAGE ELBE de
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