CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 462 résultats pour « Matthieu OLLIVRY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

6871ed00542d85a267f3c7a7

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 850 259 581, Dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 11] Représentée par Me Matthieu

Source officielle

Page 63 sur 74

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale

6791dcd2de5aa0323224dac4

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[T] en qualité de mandataire liquidateur de la SAS VIP COIFFURE [Adresse 4] [Localité 5] 2) L'AGS CGEA D'[Localité 8] [Adresse 1] [Localité 7] Représentées par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6791dffe1c87724b5e69d98b

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

LOGISTA agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 19] Représentée par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a0e8bf5bbe450008b2ccd4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

d'assurance GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentés par Maître KREMERS substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65b20e5dc4cf860008dff546

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

MELLITAH OIL & GAS B.V société enregistrée aux PAYS-BAS, ayant son siège social : [Adresse 2], (PAYS-BAS) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00629

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Mathieu U..., domicilié [...]                                , 24°/ à M. Marc V..., domicilié [...]                                        , 25°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0d7ec25a97f0381f4d94

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Maître Kristell CATTANI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0082 INTIMEE SAS DDB & CO agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Matthieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c06

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Matthieu PATRIMONIO, membre de la SCPA RAFFIN & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01134_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

- et les observations de Me Olivier Mathieu, représentant la commune d'Hénin-Beaumont. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

. ; qu'il en est en effet ainsi de Mmes Mathilde B..., Aurélie C..., Hélène D..., Olivia E... et Sophie F..., ayant toutes unanimement indiqué n'avoir jamais rencontré M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66ff8576a4ff9ec259c093e5

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Compagnie d'assurances AREAS DOMMAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Pierre-yves IMPERATORE Me Jean-françois JOURDAN Me Gérald GUILLOT Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0cfbc25a97f0381f4b4e

Appel

29 octobre 2014

29 octobre 2014

BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocats plaidants : Me Frédéric PRADELLES et Me Olivier PARLEANI de l'AARPI LATHAM & WATKINS, avocat au barreau de PARIS, toque : T09

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94876

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Pierre-Olivier CHARTIER de l'AARPI CBR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R139 EN PRÉSENCE DE : LA COMMISSION DE RÉGULATION DE L'ÉNERGIE [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb3535e2fbe7c900438d9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il n'est donc pas démontré avec l'évidence requise en matière de référé qu'il convient de faire l'impasse des fonctions effectives de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

66a1ea98f87273063ab3f5f4

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

général : 24/07473 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJJSE Décision déférée : Décision n° 23-D-15 du 29 décembre 2023 de l'Autorité de la concurrence Nature de la décision : Réputée Contradictoire Nous, Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Olivier RRR..., domicilié [...] , 9°/ à M. Christophe SSS..., domicilié [...] , 10°/ à M. Thierry TTT..., domicilié [...] , 11°/ à M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07181bc19e7640ea3de1

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET, avocat au barreau du Havre plaidant par Me DELAUNAY Madame [D] [U] née le 13 octobre 1978 à [Localité 17] [Adresse 16] [Adresse 16] représentée et assistée par Me Mathilde

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07181bc19e7640ea3de3

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

avocat au barreau de Paris plaidant par Me MERABET INTIMES : Monsieur [C] [T] né le 6 décembre 1971 à [Localité 26] [Adresse 2] [Localité 15] représenté et assisté par Me Mathilde

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07181bc19e7640ea3de7

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

AVOCAT, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me DIDI MOULAI, avocat au barreau de Paris plaidant par Me MAURY SAS [LT] [SX] [Adresse 34] [Localité 13] représentée et assistée par Me Olivier

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68de07181bc19e7640ea3de9

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

avocat au barreau de Paris plaidant par Me MERABET INTIMES : Monsieur [J] [V] né le 17 juin 1982 à [Localité 21] [Adresse 26] [Localité 13] représenté et assisté par Me Mathilde

Source officielle