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3 474 résultats pour « Machet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613722b8cd5801467740097a

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

liquidations judiciaires des trois sociétés suivantes : la société anonyme Bâtir 2 000, la société à responsabilité limitée MDE, maisons de l'Ecureuil, de la société à responsabilité limitée Hameau du Marclet

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300165

Cassation

16 février 2022

16 février 2022

[D] [H], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Corinne de Buhren, Elisabeth Montes, Jean-Pierre Bigot, Anne Guichard, Bertrand Lucas, Delphine Maudet, société civile professionnelle de notaires, dont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00813

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[V] a été engagé par la société [Adresse 2] Rieder le 19 mars 1990 en qualité de chargeur, et exerçait en dernier lieu les fonctions de conducteur de machine. 2.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00306

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

Selon l'arrêt attaqué (Papeete, 26 août 2021), le navire Taporo VII, appartenant à la société Compagnie française maritime de Tahiti (la société CFMT) et assuré « corps et machine » par la société QBE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01203

Cassation

16 novembre 2022

16 novembre 2022

[F] a été engagé le 6 octobre 1980 par la société FMC technologies en qualité d'ouvrier-machine. Il exerçait en dernier lieu les fonctions de monteur et technicien snaps. 2.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162a32236ab09eb9a2fd7ec

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Il est noté que Mme [YH] exprime un manque de considération pour son travail, et reconnaît qu'elle a du mal à être dirigée, et qu'elle voudrait arrêter le conflit si 'elle est dans les bungalows machefer

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601092_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

A... a lu son rapport et entendu Me Machet, représentant la société SFR. La clôture d’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2601189_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Ont été entendus, au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Roulleau, greffière d’audience : - le rapport de Mme Chenal-Peter, juge des référés, - et les observations de Me Machet

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305956_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Grondin, rapporteur public, - les observations de Me Machet, représentant la société SFR ; - et les observations de Me Bonnat, représentant la commune de Guipavas.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008076732

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Roger MACHET, demeurant Le Samovar à Val-d'Isère (73150), la SARL "LA TRIFOLLETTE" et Mme Martine MARCHAND, demeurant Les Anémones à Val-d'Isère (73150), la SARL "L'ARMOISE" et Mme Geneviève ARPIN, demeurant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160523

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

le 2 février 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Finistère à sa demande de copie des documents suivants concernant l'exploitation par la société X d'un établissement de traitement de mâchefers

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee9216976f1c644e472af

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1901 substituée par Me Camille MACHELE

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6789fa520c7dc206c9eb7ef9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

demeurant [Adresse 1] / FRANCE Représentée par Me Sophie GOMILA de la SCP WABG, avocat au barreau de NICE APPELANT Madame [S] [G], demeurant [Adresse 3] / FRANCE Représentée par Me Caroline MACHAUX

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f2e39dcdc6046d470c29fa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

La machine a été construite par le fournisseur chinois de la société Remo, la société Shandong [L] Intelligent Equipment co.ltd sous enseigne [L] laquelle produit des machines de découpe et de soudage

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773feb38

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société fiduciaire Georges Mallet et compagnie, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
?

ADLC

ADLC:01-D-09

droit de la concurrence

10 avril 2001

10 avril 2001

relative à une saisine de Maître Chebbat, de la société anonyme JMC Industrie , la Société Pitney Bowes France, concernant le secteur de la location des machines d'affranchissement postal

Résumé IA — à vérifier
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300894

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Il a confié une mission de contrôle technique à la société Véritas, devenue Bureau Véritas, assurée auprès de la société MMA, et la réalisation de différents lots à la société Balas Mahey, assurée auprès

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300285

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Des travaux ont été sous-traités à la société Malet. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00497

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

T... a été engagé le 24 mars 1983 par la société Machines et matériel de verrerie aux droits de laquelle vient la société Arc France (la société) ; qu'un plan de sauvegarde de l'emploi ayant été élaboré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01698

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

société Complexe commercial de La Roche-Posay (la société) le 1er octobre 1992 en qualité de secrétaire, physionomiste, caissière grands jeux, était en dernier lieu membre du comité de direction des machines

Source officielle