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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2409668_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409716_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller ; Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410840_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2410938_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bories, premier conseiller ; Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé A. BoriesLe président, signé T.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2411237_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 octobre 2025. Le rapporteur, signé A. Bories Le président, signé T.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412163_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 19 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412581_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2413599_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Bories, premier conseiller, Mme Lusinier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025. Le président-rapporteur, signé T.
Source officielleChambre sociale
62c67bbfca9bf26379030664
6 juillet 2022
6 juillet 2022
BASTIA CHAMBRE SOCIALE ARRET DU : SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX APPELANTE : Madame [F] [R] [E] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Carole LUCCHINI
Source officielle3ème Chambre
67f02d4602fc178212f80b33
4 avril 2025
4 avril 2025
LUCCHINI, Juge, statuant par délégation du Président du Tribunal et dans les conditions prévues aux articles R 145-23 et suivants du Code de Commerce, assistée de Mme REA, Greffier PARTIES DEMANDEUR
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603510e484f6793d6975c192
23 juin 2016
23 juin 2016
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Anne LUCCHINI
Source officielle10eme Chambre
DTA_2101725_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
C D, représenté par Me Lucchini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° DP 013055 20 02247P0 en date du 15 janvier 2021 par lequel le maire de la commune de Marseille a retiré la décision tacite
Source officielle5ème Chambre
DTA_1911573_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
C-119/05, Lucchini SpA) que le principe d'autorité absolue de la chose jugée ne saurait faire obstacle à la récupération d'une aide d'État octroyée en violation du droit communautaire, et dont l'incompatibilité
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_18MA01992_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Angeniol, rapporteur public, - et les observations de Me Lucchini, représentant Mme A, et de Me Petit, substituant Me Porteu de la Morandière, représentant la commune d'Aix-en-Provence.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-230921
11 janvier 2024
11 janvier 2024
47904/22* 25/09/2022 Yana Anatolyevna LUCHINA 1999 Nikolay Vladimirovich Munskiy Krasnoyarsk Anti-war protest (against war in Ukraine) Krasnoyarsk 06/03/2022 Article 20.2 §
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d56d9e13277d6e3722
20 avril 2022
20 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI
Source officielle1ère chambre civile B
69fad2c1cdc6046d47bfdd05
5 mai 2026
5 mai 2026
1970 à [Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 ayant pour avocat plaidant Me Pierre- yves LUCCHIARI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd33
27 avril 2023
27 avril 2023
SARREGUEMINES substitué par Me Géraldine PERRET avocat inscrit au barreau de ROANNE INTIMÉ : [O] [J] né le 11 Octobre 1966 à PAU [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Pierre- yves LUCCHIARI
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69cd75bdcdc6046d47c83a1c
1 avril 2026
1 avril 2026
JCG IMMO, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Lola LUCCIONI, avocat au barreau de TOULON Monsieur [L] [D], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Cyrille LA BALME, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250f3929f6bffa995b2fc
28 mars 2014
28 mars 2014
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 28 MARS 2014 APPELANTE : AGS CGEA DE [Localité 2] Centre d'affaires Libération [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre Yves LUCCHIARI
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