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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6033812fdbef2c34dd1b901c

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

Il résulte du rapport d'expertise du professeur [L], que le scanner pratiqué le 16 septembre révélait l'existence d'images traduisant une souffrance du lobe cérébral gauche qui pouvait correspondre à la

Source officielle

Page 63 sur 72

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0412JUD003721306

Admin. suprême

12 avril 2016

12 avril 2016

Following surgery, two lobes of his right lung were removed.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204720_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

C..., de Me Loew, représentant la SMABTP et de Me Ravier, représentant la MAAF.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86cc4

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

La Société BAUSCH & LOMB FRANCE SAS soulève l'irrecevabilité de la demande de la Société MEDINT, tendant à ce qu'il lui soit fait injonction de reprendre les relations commerciales avec cette dernière,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb0

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

La plaie abdominale de l'hypochondre gauche, qui avait été aussi pénétrante, avait comporté une plaie du lobe gauche du foie, donc un saignement intra-abdominal qui avait été évacué lors d'une intervention

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200590_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

de 67 ans, a été prise en charge au centre hospitalier d'Avignon pour une thyroïdectomie totale suite à la mise en évidence d'un goitre multi nodulaire avec un nodule volumineux douteux au niveau du lobe

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01098_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

Cette pathologie a causé des lésions du lobe temporal gauche et de l'insula, à l'origine d'un déficit cognitif, de troubles de l'attention et du comportement, et d'une épilepsie. 2.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00708_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

C verse au dossier plusieurs comptes rendus d'examens et notamment celui d'un scanner thoracique réalisé le 6 novembre 2018 confirmant la présence d'un micronodule de 4 mm calcifié au niveau du lobe supérieur

Source officielle
TJ

Service des référés

690cbdd51f8a20b910f8cc5e

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

[B], selon lesquels le défendeur lui aurait signifié qu’il allait un jour « le sodomiser » et les attouchements allégués (caresses sur le lobe de l’oreille et demande d’application de crème dans le dos

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0429JUD001032883

Admin. suprême

29 avril 1988

29 avril 1988

Lob , avocat,   conseil . La Cour a entendu en leurs déclarations, ainsi qu’en leurs réponses à sa question et à celles de trois de ses membres, MM.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0405DEC002055292

Admin. suprême

5 avril 1995

5 avril 1995

Before the Commission he is represented by Mr Jean Lob, a lawyer practising in Lausanne.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-153746

Admin. suprême

16 mars 2015

16 mars 2015

The medical reports state that the applicant Recep Ertunç had an injury on his head (parietal lob) and on a finger of his right hand.

Source officielle
CA

Chambre civile

633fc304e633183e2ee179c6

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

et Madame [R] [H] dans la limite de 130 203,24 euros à payer à la SA CREDIT LOGEMENT la somme de 260 406,49 euros avec intérêts au taux légal à compter du 18 février 2019 ; - débouté la SA CREDIT LOEMENT

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0316DEC003742597

Admin. suprême

16 mars 1999

16 mars 1999

  Il est représenté devant la Cour par Maître Jean Lob, avocat au barreau de Lausanne.   Les faits, tels qu'ils ont été présentés par le requérant, peuvent se résumer comme suit.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0902DEC001659690

Admin. suprême

2 septembre 1991

2 septembre 1991

  Les requérants sont représentés devant la Commission par Me Jean Lob, avocat à Lausanne.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a2263f6cdc6046d47394f40

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Y] (tenu à la CIC EST) et non sur le compte allemand de réception - ce qui constitue, selon la CJUE (Kolassa, Lober) et la Cour de cassation (15 juin 2022, 1er oct. 2025), un critère suffisant pour attribuer

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-205613

Admin. suprême

28 septembre 2020

28 septembre 2020

examination act no. 276 Bureau of Forensic Examinations in the Nizhegorod-skiy Region Mr Shaposhnikov’s death resulted from a closed craniocerebral injury which caused acute haemorrhage in the frontal lobe

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43519066fd7c90fc29a3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il a été constaté les lésions suivantes : 'contusion du lombe gauche sans lésion osseuses visibles à la radio'.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6787525bfc8e837eda8a6286

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[A] [R] a présenté un carcinome pulmonaire au lobe supérieur gauche avec atteinte ganglionnaire justifiant une prise en charge pour résection lobaire et un curage puis des séances de chimiothérapie suivie

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6867638ca9510a2e90cf24f4

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical établi le 23 septembre 2011 par le docteur [O] mentionnait des lésions de type "épaississements pleuraux ainsi que des DDB dans le segment interne du lobe moyen".

Source officielle