CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

234 256 résultats pour « Jean-Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372653cd58014677424b32

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 18 juin 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises d'EURE-ET-LOIR sous l'accusation de viols

Source officielle

Page 63 sur 11713

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200911

Cassation

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 7 juillet 2022), la société Serenity Sun Sinai a confié à la société L'Atelier d'architecture Malecki Jean-Yves (le maître d'oeuvre), assuré auprès de la société Mutuelle

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742730b

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

X... qui en donne un éclairage neutre, entendu le 9 octobre 2004, le docteur A... relate que Jean-Luc X... était très attaché à sa femme et très affecté par la séparation ; qu'il lui avait souvent dit

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e552

Cassation

30 novembre 1995

30 novembre 1995

X..., Jean Y... et C... corroboraient les termes de la plainte de la société Citroën ne pouvait, sans s'en expliquer davantage, affirmer qu'il n'avait détourné aucune somme d'argent à son profit ;

Source officielle
CC

cr

6137264ccd58014677424771

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 avril 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour faux et usage, présentation de comptes annuels infidèles

Source officielle
?

ADLC

ADLC:00-D-33

droit de la concurrence

7 juillet 2000

7 juillet 2000

Jean-Dominique Soucaze-Soudat

Résumé IA — à vérifier
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-158

transparence vie publique

18 août 2023

18 août 2023

1 Avis n° 2023-158 du 18 août 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean Burkard LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2022-380

transparence vie publique

18 octobre 2022

18 octobre 2022

1 Délibération n° 2022-380 du 18 octobre 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean Castex LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-166

transparence vie publique

11 juillet 2023

11 juillet 2023

1 Délibération n° 2023-166 du 11 juillet 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-Yves Le Drian LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2023-245

transparence vie publique

7 novembre 2023

7 novembre 2023

1 Délibération n° 2023-245 du 7 novembre 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-Christophe Combe LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-164

transparence vie publique

25 août 2023

25 août 2023

ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité profes sionnelle de Monsieur Jean

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-229

transparence vie publique

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1 Délibération n° 2025-229 du 1er juillet 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu :

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-391

transparence vie publique

16 décembre 2025

16 décembre 2025

1 Délibération n° 2025-391 du 16 décembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean Khatib Shahidi LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-288

transparence vie publique

14 août 2025

14 août 2025

1 Avis n° 2025-288 du 14 août 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Jean-François Dejean LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2021-176

transparence vie publique

21 septembre 2021

21 septembre 2021

1 Délibération n° 2021-176 du 21 septembre 2021 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Paul Delevoye LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE,

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2022-123

transparence vie publique

5 avril 2022

5 avril 2022

1 Délibération n° 2022-123 du 5 avril 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean-Baptiste Djebbari LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2022-246

transparence vie publique

26 juillet 2022

26 juillet 2022

1 Délibération n° 2022-246 du 26 juillet 2022 relative à la situation de Monsieur Jean Castex LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n° 2013-907 du 11 octobre

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-36

transparence vie publique

12 mars 2024

12 mars 2024

1 Délibération n° 2024-36 du 12 mars 2024 relative à la situation professionnelle de Monsieur Jean Rottner LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n° 2013

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2022-281

transparence vie publique

6 septembre 2022

6 septembre 2022

1 Délibération n° 2022-281 du 6 septembre 2022 relative au projet de reconversion professionnelle de Monsieur Jean Rottner LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : -

Source officielle
CC

cr

LE, en date du 3 décembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Jean Z

6137259ecd5801467741f437

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

formé par : - la société MOULINS SOUFFLET, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 3 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean

Source officielle